La cause du décès de Mme [C] [W], épouse [Z], étant une complication post-opératoire très rare dans le type d'intervention chirurgicale en cause, l'action soudaine de la cause extérieure est établie.

Dans un avis pour la détermination du taux d'incapacité permanente du 30 mai 2024, le docteur [Q] a relevé, outre les interventions chirurgicales déjà notées par le médecin conseil jusqu'en mai 2019, une

Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir annulé la transaction alors que, si Mlle X... se trouvait effectivement hospitalisée après avoir subi une douloureuse intervention

T.F. prescrit une radiothérapie et conseilla une intervention chirurgicale. Les docteurs A.C. et L.B. réalisèrent la radiothérapie. 2.

Il n'est pas justifié, d'une part, que dans les jours suivants cette intervention chirurgicale et sa sortie de l'hôpital, Mme F aurait présenté de la fièvre.

Une intervention chirurgicale a été réalisé dès le 12 mai 2017 dans ce même établissement avec mise en place d'une prothèse intermédiaire de hanche associée à une ostéosynthèse du grand trochanter.

En retenant que l'indemnisation due au titre de l'assistance par une tierce personne rendue nécessaire par les conséquences dommageables de l'intervention chirurgicale du 11 septembre 2015 devait être

X..., à la suite de l'intervention chirurgicale qu'il a subie en raison d'un thorax en entonnoir ; que l'enquête transfusionnelle a permis d'établir que six culots provenaient de donneurs identifiés

L'expert a indiqué que s'il était impossible de déterminer la raison précise pour laquelle une portion de drain, dont l'ablation après une intervention chirurgicale est habituellement aisée et se fait

A la suite de l'intervention chirurgicale qu'elle a subie le 9 juin 2008 à l'hôpital Henri Mondor, qui relève de l'Assistance Publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme C A a saisi la commission de

[J] ne justifie pas avoir subi une intervention chirurgicale au niveau de sa seconde épaule alors que cette opération, qui était envisagée, permettrait d'améliorer son état de santé ; - M.

du centre hospitalier régional de Grenoble et de son assureur, la société Relyens, à lui verser : 1°) une provision de 50 000 euros à valoir sur la réparation des préjudices consécutifs à une intervention

X... a été victime d une faute ; que, par suite, la cour a pu légalement répondre à ce moyen que l absence de succès de l intervention chirurgicale était sans incidence sur l existence alléguée d une prétendue

qui lui avaient été versées au titre de consultations préanesthésiques effectuées entre le 6 avril 1994 et le 28 septembre 1994, au profit de plusieurs assurés sociaux ayant subi le même jour une intervention

11 du rapport) ; Que Mme X... indique que contrairement à ce que soutient le docteur C..., elle n'était pas demanderesse d'une intervention chirurgicale, mais simplement d'un soulagement à ses souffrances

éléments objectifs qui lui étaient fournis, la durée d'arrêt de travail de référence mentionnée dans la fiche HAS communiquée par l'employeur, relative au syndrome du canal carpien après intervention

X... a effectué quatre déplacements pour un même traitement lié à une intervention chirurgicale du 7 décembre 2010 et qu'Achen est situé à plus de 50 kilomètres de Nancy ; Qu'en se déterminant ainsi,

Elle explique qu'après avoir subi l'intervention chirurgicale du 15 octobre 2010, lors de la visite de l'infirmière, elle lui a indiqué présenter une ampoule sur le côté du pied gauche.