qualité de service informatique afin d’assurer le règlement des FSE dans les conditions prévues par la présente convention. 60.4.2 Equipement informatique du médecin Le médecin met en œuvre les moyens nécessaires : - pour intégrer en temps utile les évolutions

Article Annexe II

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. - Les aspects politiques et économiques du budget de l'Etat Les principes traditionnels du droit budgétaire et leurs adaptations ; Les ressources publiques : fiscalité et prélèvements sociaux (répartition, évolution, mécanisme) ; Les dépenses publiques

LEGIARTI000028334064

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15° L'inscription de l'établissement ou du service dans un territoire donné à partir, notamment, de : - la prise en compte du réseau de proximité et l'utilisation optimale des ressources du milieu ; - sa contribution aux évolutions

LEGIARTI000026118115

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L'approche culturelle Les élèves identifient les grands genres théâtraux, ils perçoivent leur évolution et sont capables de les situer dans les principaux mouvements artistiques et culturels, comme le baroque, le classicisme, le romantisme, etc.

Article Annexe II

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des matériaux Titulaires 12 6 12 6 Suppléants 12 6 12 6 VIII 34 Astronomie, astrophysique Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 35 Structure et évolution

LEGIARTI000027002718

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Souhaits d'évolution professionnelle de l'agent (préciser l'échéance) Evolution sur le poste actuel Prise de responsabilités plus importantes : ...........................................................................................................

Article L162-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 08

Code de la sécurité sociale

unions de médecins visées à l'article 6 de la loi n° 93-8 du 4 janvier 1993 relative aux relations entre les professions de santé et l'assurance maladie ; 10° Les conditions dans lesquelles est assuré le suivi des dépassements d'honoraires et de leur évolution

Article Annexe Ia

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En professionnel et technicien averti, il s'informe régulièrement des évolutions techniques et technologiques pour accroître ses compétences.

Article 27

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Elles analysent les évolutions de pratique constatées et proposent les actions susceptibles d’améliorer les pratiques dans leur ressort géographique, dans le respect des données acquises de la science.

Article Annexe (suite)

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Maintenance et évolution du système SESAM-Vitale L'assurance maladie met en oeuvre les moyens nécessaires : Le masseur-kinésithérapeute met en oeuvre les moyens nécessaires : a) Aide pérenne Les masseurs-kinésithérapeutes reçoivent, à compter de la

Article Annexe I

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Veille professionnelle et évolution des pratiques professionnelles. -veille professionnelle et réglementaire (consultation de sites, lecture d'écrits, rencontres …) ; 7.2.

Article ANNEXE I a

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Evolution dans l'emploi En fonction de ses attentes, de son expérience, de ses aptitudes et de la structure de l'entreprise, le titulaire de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de CAP peut évoluer vers la fonction de chef d'équipe.

LEGIARTI000051696374

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. - au titre de la première année, à 100 % ; Les taux plafond indiqués peuvent évoluer en fonction des évolutions réglementaires ou des modalités fixées par le décret du 22 avril 2022. - Ayants droit : La cotisation des bénéficiaires ayants droit est

Article 4

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systèmes de protection et de sécurité de l'installation ainsi que les parties des systèmes de contrôle et de commande qui intéressent la sûreté de l'installation seront conçus pour fournir des indications fiables au personnel de conduite, détecter toute évolution

LEGIARTI000024626139

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Souhaits d'évolution professionnelle de l'agent (préciser l'échéance) - évolution sur le poste actuel - modification éventuelle de la fiche de poste : ....................................................................................................

LEGIARTI000027746213

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susceptibles d'être mis en place auprès des professionnels de santé afin de faire face aux situations sanitaires exceptionnelles ; Elle peut notamment : 1° Emettre un avis technique sur l'adéquation entre les recommandations pédagogiques et les évolutions

Article Annexe 20

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Article 2.1.2 Evolution des engagements du praticien en cas de revalorisations des tarifs opposables Pendant la durée de l’option, les évolutions des tarifs de remboursement donnent lieu à un avenant à l’option soumis au médecin.

Article Annexe I a

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le classement de la documentation technique et publicitaire. 2-5 Apporter son concours au rangement et au classement des stocks, des outillages et du matériel. 2-6 Participer à l'adaptation de l'entreprise ou de son département, aux évolutions

Article Annexe I (suite)

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- des personnes ressources internes ou externes ; - de modes de classement et d'archivage utilisés ; - des dossiers existants ; - des informations disponibles ; - d'informations internes ou externes ; - des évolutions des dispositions légales, réglementaires

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