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Dans ces conditions, cette alternative ne saurait être regardée comme permettant de réaliser l’opération dans des conditions équivalentes à celles du projet déclaré d’utilité publique.

Les associations requérantes font valoir, d’une part, que l’alternative du débardage par câble long mériterait d’être étudiée.

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Cette problématique est ainsi ancienne et la recherche de solutions alternatives doit s’apprécier au regard de cette durée.

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Article 2 : La commune de Chassieu versera une somme de 1 400 euros à Mme E sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Avis a été donnée aux parties que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2024.