Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10095
30 janvier 2019
30 janvier 2019
du travail nécessitée par la clientèle ; Il n'est pas discuté qu'avant son départ en congé individuel de formation en août 2013, Christine Y... occupait le poste d'employée de réception au rayon Bijouterie
Source officiellecomm
61372332cd58014677406ac2
27 octobre 1998
27 octobre 1998
Archives, 75003 Paris, 15 / de la société Diamant applications, société anonyme dont le siège social est rue de la Croix Verte, La Zolad, 34000 Montpellier, 16 / de la société Manufacture de bijouterie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162887cdafa129e399519be
8 mars 2013
8 mars 2013
téléphones portables, baladeurs, disques et avertisseurs acoustiques ; (en classe 14) 'métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux (bijouterie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110182
2 mars 2022
2 mars 2022
[C] [N] [K] fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué de : l'AVOIR déclaré coupable d'un recel successoral sur, à l'exception des statues, les meubles et bijoux visés dans le rapport de l'expert [D] [
Source officiellecr
VENCE, en date du 4 mars 2014, qui, dans l'information suiviec/M. C
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02486
8 juin 2016
8 juin 2016
gêne lorsque son père se déshabille, n'étant pas présente ou détournant alors le regard ; que, concernant sa soeur, elle déclare que lorsqu'il rentre à la maison le soir "des fois papa il veut faire un bisou
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8617f
26 mars 2002
26 mars 2002
L'appelante soutient que la preuve du sinistre n'est pas rapportée dans les conditions prévues à la police, que le droit de propriété de l'assurée sur les bijoux n'est pas établi, que leur estimation
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdec9beee0f8318b973ac
3 août 2023
3 août 2023
Sur les bijoux Le premier juge a rejeté les demandes de Mme [G] [O] au titre du recel des bijoux et de la demande de remise de ces biens aux motifs que la preuve de l'existence d'un testament qui aurait
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110719
6 octobre 2021
6 octobre 2021
[D] et [V] d'autre part, rappelle que ces derniers sont « copropriétaires par moitié des dessins de bijoux créés et fabriqués par la société [D]-[I], aujourd'hui liquidée », que M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2110983_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
", ce qui exclut qu'une spoliation ait pu concerner des bijoux et métaux précieux qu'il aurait détenus du fait de son activité professionnelle.
Source officiellecr
6079a7e19ba5988459c4b437
12 mai 1982
12 mai 1982
DE L'ARTICLE 1351 DU MEME CODE, DES ARTICLES 483, 484, 485, 512 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A REFUSE LA RESTITUTION DE BIJOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c8
14 janvier 2008
14 janvier 2008
MARCEL ROBBEZ-MASSON DIFFUSION, en qualité de délégué commercial non VRP en articles de bijouterie sur le secteur géographique du Nord-Est de la FRANCE.
Source officiellecr
6137252fcd5801467741ba89
26 septembre 1989
26 septembre 1989
que les lots de bijoux saisis n'aient pas porté les marques du service de la garantie, ce qui aurait établi qu'ils n'avaient pas une origine nationale ; que la déclaration de culpabilité n'est dès lors
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69cf6669cdc6046d47f4543c
2 avril 2026
2 avril 2026
Il y est mentionné une liste de 63 objets, bijoux et matériels.
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c448e4
27 janvier 1982
27 janvier 1982
PAR UN VOL DE BIJOUX COMMIS DANS LEUR CHAMBRE; QUE, POUR STATUER AINSI, LA COUR D'APPEL A ECARTE L'APPLICATION DE LA CLAUSE D'EXCLUSION DE RESPONSABILITE AFFICHEE DANS LES CHAMBRES, STIPULEE AU PROFIT
Source officielleciv1
60794c189ba5988459c44ac5
2 février 1988
2 février 1988
auprès de la compagnie UAP, une police d'assurances " multi-risques habitation-occupant ", garantissant l'intégralité de ses biens personnels, y compris, en vertu d'une clause " objets précieux ", des bijoux
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2203811_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer la décharge, en droits, pénalités et intérêts de retard, des rappels de taxe forfaitaire sur les ventes de métaux précieux, de bijoux
Source officiellecomm
61372342cd58014677407784
12 janvier 1999
12 janvier 1999
général des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre 1994 par le tribunal de grande instance de Privas (1re chambre), au profit de la société anonyme Bijoux
Source officielle1re Chambre A
6162fde43ebbdffcbea6a998
14 février 2012
14 février 2012
CE Attendu que Madame [Y] soutient avoir été victime d'un vol alors qu'elle séjournait à l'HOTEL CHATEAU VALMER entre le 30 juin et le 9 juillet 2006 ; Qu'elle précise qu'elle avait déposé ses bijoux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01907
26 septembre 2012
26 septembre 2012
mars 2009), que Mme X... a été engagée par la société Nature et horizon en qualité de vendeuse du 26 mai au 30 septembre 2004 ; qu'entre le 26 et le 29 avril 2005, elle a procédé à l'étiquetage de bijoux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100821
10 juillet 2013
10 juillet 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 2012) que la société Nereides distribution qui soutenait avoir créé un bijou
Source officiellePage 44 sur 242