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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372198cd580146773f5154
10 octobre 1991
10 octobre 1991
l'employeur n'étaient pas justifiés, en se bornant à examiner les seules pièces déjà versées par les premiers juges, et sans se prononcer sur les attestations versées aux débats en cause d'appel, et analysées
Source officiellecomm
Donne défautc/M. X
6137213acd580146773f2108
9 octobre 1990
9 octobre 1990
(la location d'un matériel informatique) sans expliquer pourquoi la Société Camaero contestait cette réalité, le tribunal, qui n'a pas analysé les moyens de la Société Camaero et qui a méconnu l'article
Source officiellesoc
61372366cd580146774093e3
7 juillet 1999
7 juillet 1999
tard bénéficiaires par la réintégration d'une provision pour créance douteuse, la cour d'appel n'a pas apprécié la réalité du motif du licenciement à la date de celui-ci et qu'en n'effectuant pas une analyse
Source officielleciv1
61372332cd58014677406acd
17 novembre 1998
17 novembre 1998
préalable : Attendu que la banque fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, qu'en déclarant que la banque n'aurait pas respecté son obligation d'information sans analyser
Source officielleciv1
61372318cd5801467740556f
30 juin 1998
30 juin 1998
antérieure à la vente et imputable au vendeur, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis de la clause en violation de l'article 1134 du Code civil; alors, d'autre part, en s'abstenant d'analyser
Source officiellesoc
61372324cd58014677405f91
3 décembre 1998
3 décembre 1998
le moyen, d'une part, que les décisions du Tribunal du contentieux de l'incapacité doivent exposer succinctement les prétentions des parties et leurs observations écrites ; qu'en s'étant abstenu d'analyser
Source officiellesoc
61372328cd58014677406276
18 novembre 1998
18 novembre 1998
article, l'une pour inobservation de la procédure et l'autre pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ne pouvaient être cumulées et alors enfin, qu'en retenant que la lettre de rupture devait s'analyser
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69e3
24 septembre 1992
24 septembre 1992
ministériel, qu'elle a ainsi violé l'article R. 143-28 du Code de la sécurité sociale ; que, d'autre part, la commission ne pouvait se borner à se référer à des "documents" qui ne sont ni identifiés ni analysés
Source officielleciv1
613723cecd5801467740e680
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Sur les troisième et quatrième branches du même moyen : Attendu qu'il est encore fait grief à la cour d'appel d'avoir dénaturé la lettre du 16 mars 1996 de la société Maïsadour et de n'avoir pas analysé
Source officielleciv2
61372294cd580146773feb72
18 décembre 1995
18 décembre 1995
Pierre-Alexandre soit fixée chez lui, alors, selon le moyen, que, d'une part, en affirmant purement et simplement que "les pièces versées aux débats" n'étaient pas suffisantes, sans procéder à leur analyse
Source officielleciv1
613722a4cd580146773ff82f
9 mai 1996
9 mai 1996
invalidité stipulant que l'assuré cesserait d'avoir droit aux prestations prévues dès lors qu'il ne se trouvait pas "dans l'impossibilité complète d'exercer une quelconque activité professionnelle" s'analyse
Source officiellesoc
613722c5cd5801467740140a
30 avril 1997
30 avril 1997
pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que l'employeur n'applique une sanction disciplinaire au salairé, que s'il prend une mesure à son encontre; qu'il ressort de l'analyse
Source officielleciv3
613722ffcd580146774042b7
10 décembre 1997
10 décembre 1997
X..., analyse les clauses du bail commercial ayant lié les parties, interprête lesdites clauses, recherche et établit la nature des impôts contractuellement mis à la charge du preneur, pour dénier en définitive
Source officiellesoc
61372300cd5801467740435a
22 janvier 1998
22 janvier 1998
toute décision de justice doit être motivée ; qu'en statuant "au vu de l'avis du médecin expert, des documents du dossier et des éléments d'appréciation visés par la réglementation en vigueur", sans analyser
Source officielleciv2
61372301cd58014677404434
25 mars 1998
25 mars 1998
Y... allait révoquer les donations déguisées qu'il prétendait avoir faites au profit de son épouse; qu'en confirmant l'analyse de la situation respective des époux faites par le Tribunal, sans répondre
Source officielleciv2
61372428cd58014677412ff7
16 décembre 2004
16 décembre 2004
de l'avoir débouté de sa demande, alors, selon le moyen, que la clause qui prive l'assuré du bénéfice de la garantie de vol en considération de circonstances particulières de réalisation du risque s'analyse
Source officielleciv1
6137240ccd5801467741190a
9 juillet 2003
9 juillet 2003
premier moyen : Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 9 mai 2000) d'avoir annulé le testament alors, selon le moyen, que la constitution d'un second usufruit par le nu-propriétaire s'analyse
Source officielleciv2
61372418cd580146774122ce
26 juin 2003
26 juin 2003
Y..., appelant et vendeur, les ait dans ses propres conclusions analysées ou mentionné la partie qu'il entendait leur prêter afin de mettre loyalement en mesure M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00492
9 avril 2025
9 avril 2025
l'article 132-31, alinéa 1, du code pénal, alors « que toute peine prononcée par la juridiction doit être individualisée, ce à quoi ne se substituent pas les « éléments de personnalité » avant toute analyse
Source officiellesoc
613723bccd5801467740d7f8
23 octobre 2001
23 octobre 2001
. ; 3 / que, subsidiairement, le juge, tenu de motiver sa décision, ne saurait se contenter de viser les documents sur lesquels il se fonde sans en donner une analyse au moins succincte ; qu'en l'espèce
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