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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794c2a9ba5988459c44c6d
3 mai 1988
3 mai 1988
actuellement la Société d'Aboville et Cie - invoquant les droits qu'elle tenait de son acquisition, a signifié aux propriétaires de terrains voisins, les consorts X..., son intention de déposer une turbine
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed219
7 mai 1987
7 mai 1987
du règlement du personnel navigant technique n° 2 du 1er juin 1967, ledit article étant relatif en son paragraphe 2 au mode de calcul des primes horaires de vol de base des appareils subsoniques à turbines
Source officielleciv1
6137231bcd580146774057d4
27 mai 1998
27 mai 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Constructa, société anonyme, dont le siège est Le Grand X..., 42, allées Turcat
Source officielleciv1
61372371cd58014677409d65
26 janvier 2000
26 janvier 2000
les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1/ de la trésorerie d'Objat, dont le siège est avenue Jean Lascaux, 19153 Objat, 2/ de la société Banque Tarneaud, dont le siège est 2 et 6 rue Turgot
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01295
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Soulard, président, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, Mme Planchon, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51297
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Turcey, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de MM. [B] [W], [S] [C], [K] [C], [D] [C], [N] [Z] et [E] [Z], et les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721fccd580146773f945a
18 novembre 1993
18 novembre 1993
demeurant à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), lotissement Pilota Plaza, 12 ) Mme Isabelle Lapébie, demeurant à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), quartier Eliçaberry, 13 ) Mme Irène Lapébie épouse Turcano
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:488047.20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
unilatéralement les contrats de construction et d'exploitation des parcs éoliens sur le fondement du 2° de l'article L.3135-1 du code de la commande publique de façon à augmenter la puissance unitaire des turbines
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035fcc818bd01620b72c6be
19 janvier 2016
19 janvier 2016
L'employeur lui a fait remettre par huissier de justice le 18.05.09 d'une part un courrier du même jour du chef de réseaux, JC ALARCON, comprenant un rappel de la consigne de relancer les turbines de la
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000033404353
16 novembre 2016
16 novembre 2016
ichtyocompatible ; / - soit par une prise d'eau ichtyocompatible " et en définissant une turbine ichtyocompatible comme garantissant " une mortalité quasi nulle pour les espèces transitant dans la turbine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC001931202
30 mars 2006
30 mars 2006
défendeur et celles présentées en réponse par les requérants, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Les requérants, dont les noms figurent en annexe, sont des ressortissants turcs
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492318.20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
En premier lieu, si la société Engie soutient que la mention " 0 " qui figure dans le fichier litigieux ne matérialise pas une information relative à l'indisponibilité opérationnelle des turbines à gaz
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0628JUD002851203
28 juin 2005
28 juin 2005
En l’affaire Özgür et Turhan c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1201DEC003280807
1 décembre 2009
1 décembre 2009
inline-block } .s51F2D829 { width:208.44pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 32808/07 by Vasile TURCHIN
Source officielleChambre des référés
668d8b6c53e3bdd07789dbcd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Au soutien de ses prétentions, Madame [E] [M] expose que : - le 15 mars 2023, elle a acquis un véhicule HYUNDAI modèle TUCSON immatriculé [Immatriculation 9] auprès de la SAS CLEM PARC AUTO pour la somme
Source officielle11e Chambre B
60332b5dd3f4689c9f9f2b66
14 septembre 2017
14 septembre 2017
[D] s'est plaint d'un refoulement de l'insert en position ouvert, - la société Robert Azur Poele lui a proposé de procéder à l'installation d'une turbine d'extraction, dont le coût ne lui serait facturé
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10376
30 juin 2021
30 juin 2021
quinzaine de centimètres de leur fixation ; qu'en outre, la mise sous scellés étant intervenue plus de quatre années après l'accident, il a souligné que certaines autres parties tels que turbines
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00596
19 mai 2021
19 mai 2021
Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [N] [E], Mme [G] [E], et les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2200853_20220825
25 août 2022
25 août 2022
rapport le 29 juin 2017 ; elle a déposé un recours enregistré sous le n° 2100092 le 18 janvier 2021 en vue d'obtenir réparation des préjudices ; ayant constaté des nouveaux désordres affectant les turbines
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00864_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
A..., situées dans le territoire des communes de Turcey, Blaisy-Bas et Saint-Hélier, et autorisant ce groupement à exploiter ces parcelles.
Source officiellePage 44 sur 100