Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. CESEDA
661581b7db5098996d59fc1b
9 avril 2024
9 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661581f0db5098996d59fd72
9 avril 2024
9 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661581f1db5098996d59fd7b
9 avril 2024
9 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661581f2db5098996d59fd8d
9 avril 2024
9 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661824b74e82250580d1f902
11 avril 2024
11 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 11 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION AFFAIRE N° RG 24/02719 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZDWO NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2512516_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
D’autre part, il déclare être entré sur le territoire français en août 2015 et justifie avoir travaillé comme magasinier au sein de la société Le Marché de Tremblay entre novembre 2017 et mars 2019, en
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fde5eed2ee2173a4bc4d33a
28 juin 2018
28 juin 2018
TREMBLAY EN FRANCE [...] UNION LOCALE X...S SYNDICATS CGT DE LA ZONE AEROPORTUAIRE DE ROISSY D... X... I... prise en la personne de ses représentants légaux [...] - BAT 7595 95701 ROISSY D...
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007986551
10 mai 1999
10 mai 1999
juillet 1998 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION DES ANCIENS BREVETES DE ROCHEFORT DE L'AERONAUTIQUE MILITAIRE (ABRAM), dont le siège est ... de Serres, à Tremblay-en-France
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505493_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
A..., gérant de la SARL La Feuillantine qui exploite la boulangerie éponyme à Tremblay-les-Villages (28170), a reçu de la communauté d’agglomération du Pays de Dreux une facture n° 2025-TLV/1109 en date
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1d
25 mars 2004
25 mars 2004
Assignée en intervention forcée, à personne habilitée suivant exploit de la SCP TALBOURDET et TREMBLAY, Huissiers de justice à LANNION, en date du 24 juin 2002 à la requête d'AGEFOS. Non comparante.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87044
21 octobre 2003
21 octobre 2003
SIÈGE SOCIAL en la personne de son représentant légal LE TECHNOPARC 1 Rue Gustave Eiffel 78306 POISSY CEDEX Non comparantes - Représentées par Me Céline LOISEL substituée par Me GINISTY de la SCP TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03c
27 mars 2008
27 mars 2008
cette qualité audit siège, 1 rue Franciade - 41260 LA CHAUSSEE ST VICTOR représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Elisabeth DE KREUZNACH, de la SELARL TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4cc
29 avril 2008
29 avril 2008
représentée par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me RONDEAU- TREMBLAYE, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Georges Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b605
5 novembre 2001
5 novembre 2001
MANS du 18 Janvier 2001 ARRET RENDU LE 05 Novembre 2001 APPELANTE : SA AGRALYS 14 rue St Gilles ZI BP 33 28800 BONNEVAL représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me TREMBLAYE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e59
2 février 2016
2 février 2016
mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL DEVELOPPEMENT ET PROJETS 2 rue des Gladiateurs 72015 LE MANS représentés par Maître Claude TERREAU de la SELARL RT-JURIS TERREAU RONDEAU-TREMBLAYE
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93778
21 novembre 2016
21 novembre 2016
APPELANTE SA AIR FRANCE 45, rue de Paris-Tremblay-en-France 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE Représentée par Maître Florence BARRE-AUJOULA (Toque 1), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART
Source officiellecomm
6137239ecd5801467740c212
20 mars 2001
20 mars 2001
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saga air transport, société anonyme dont le siège est 8-10, rue des deux Cèdres, 93290 Tremblay-en-France
Source officielle6ème chambre
DTA_2102120_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
B est professeur agrégé de mathématiques au sein de l'Institut Universitaire Technologique (IUT) de Tremblay-en-France, rattaché à l'Université Paris 8.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02621_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
projet attribue un impact visuel fort sur le paysage des communes anciennes de Bullou et de Mézières-au-Perche, désormais fusionnées avec Dangeau, et des hameaux du Petit Boissay, de Boissay, de La Tremblaye
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2314771_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
D... a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 20 décembre 2024 dans un appartement de type T5 situé à Tremblay-en-France.
Source officiellePage 44 sur 116