COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-20.686 Demandeur(s) : l'association Le Soleil Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur

Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2023, la société par actions simplifiée Soleil des Landes déclare se désister de son instance. Ce désistement est pur et simple.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 avril 2025, l'association de gestion et de bienfaisance de la résidence autonomie Foyer Soleil, représentée par Me Puissant, demande au tribunal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal des sociétés Mas du Soleil et Val

MAISON D'ENFANTS SPECIALISEE "LE MAS DU SOLEIL", agissant par son président-directeur général en exercice, domicilié en cette qualité au siège social ... ; la MAISON D'ENFANTS SPECIALISEE "LE MAS DU SOLEIL

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Soleil et saveurs.

INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE, PAR ACTE DU 31 OCTOBRE 1962, PUBLIE LE 30 NOVEMBRE 1962, ET PAR ACTE DU 31 MAI 1963, PUBLIE LE 13 JUILLET 1963, NIGGIO A VENDU A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE SOLEIL

Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu qu'au cours du mois de mars 2001, M. et Mme X... ont donné mandat à la société Neige et Soleil

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 novembre 2009), que la société Eutropia II Club Soleil et Vie

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI du Soleil est rejetée.

Par sa requête, la société Soleil de pierre demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation et d'injonction : 2.

Soleil').

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Chaîne Thermale du Soleil sollicite en conséquence l'organisation d'une nouvelle expertise.

Chaîne Thermale du Soleil sollicite en conséquence l'organisation d'une nouvelle expertise.

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Centrale solaire du Beau Soleil ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Besson, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Caston, avocat des sociétés [Adresse 3] et Le Soleil, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et

La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.

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