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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2502560_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Robine à compter du 21 septembre 2024. 9.
Source officiellePPROX_FOND
67f96a7f0ea89248182a8edb
10 avril 2025
10 avril 2025
La SCI LE RODIN a précisé ne pas avoir connaissance de l’existence d’une telle procédure concernant M. [M] [E] et Mme [B] [K].
Source officielle3ème chambre
DTA_2400420_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Il fait valoir que les moyens invoqués par la commune de Robion ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02420_20240208
8 février 2024
8 février 2024
37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Rosin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01101
26 mai 2020
26 mai 2020
de l'arrêt rendu par la chambre criminelle le 5 novembre 2019 et les motifs qui y sont contenus ; Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat du Musée Rodin
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523663_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A..., représenté par Me Rosin, se désiste de ses conclusions à fins de suspension et d’injonction sous astreinte.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608016_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
A..., représenté par Me Rosin, déclare qu’il se désiste de ses conclusions à fin de suspension et d’injonction sous astreinte.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608018_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
A..., représenté par Me Rosin, déclare qu’il se désiste de ses conclusions à fin de suspension et d’injonction sous astreinte.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608020_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
B..., représenté par Me Rosin, déclare qu’il se désiste de ses conclusions à fin de suspension et d’injonction sous astreinte.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:473862.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Vu les procédures suivantes : L'association Les Robins des mâts, l'association Comité Sancerrois Patrimoine Mondial, l'association Fédération Patrimoine Environnement, le Bureau Interprofessionnel des
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600850_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A..., représenté par Me Rosin, se désiste de ses conclusions à fins de suspension et d’injonction sous astreinte.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600876_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
B..., représenté par Me Rosin, se désiste de ses conclusions à fins de suspension et d’injonction sous astreinte.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2602075_20260213
13 février 2026
13 février 2026
B..., représentée par Me Rosin, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2536935_20260206
6 février 2026
6 février 2026
définitive de sa cliente à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’État la somme de 1 000 euros à verser à Me Rosin.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200596_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par délibération du 25 février 2021, le conseil municipal de la commune de Robion a approuvé la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420340_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'État le versement à Me Rosin de la somme de 800 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2409251_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Rosin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2409480_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f26
27 janvier 2015
27 janvier 2015
représenté par Me Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sophie ROBIN-ROQUES, avocat au barreau de CHARENTE APPELANT d'un jugement rendu
Source officielleChambre 1-8
63c8edcddc5b777c90992dc8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officiellePage 44 sur 578