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de la SELARL BEATRICE MICHEL AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [C] [YB] [Adresse 1] Représentée par Me Gautier DAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 19/01408 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Roland ZERAH Me Michel

JUILLET 2025 N° 2025/413 Rôle N° RG 24/09740 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNPWZ [A] [S] C/ [K] [Y] [W] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel

Elles risquent d'attirer les personnes désireuses de mener une vie spirituelle.

Michel WACHTER, président de chambre. M. Philippe MAUREL et Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Maroc) demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Robert BAUER, avocat au barreau de MONTBELIARD INTIMÉ COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Magistrats rapporteurs : Monsieur Michel

Philippe MICHEL, président de chambre M.

Société [1] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Plaidant: Me Michel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,

L'examen relevait une ritualisation obsessionnelle, un négativisme, une incohérence idéo-verbale d'allure dissociative.

disciplinaire doit se dérouler devant les tribunaux de discipline, lesquels, à l’issue de la procédure, peuvent le condamner à des sanctions disciplinaires dont la plus sévère est un «   arrêt de rigueur

Michael Braad, du ministère des Affaires étrangères, et par sa coagente, M me   Nina Holst-Christensen, du ministère de la Justice. 4.

Harry Michael, - B... Samuel Silvanus, - C... Emadu, - D... Nikolaos, - E... Manuel, - F...