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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468906.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2023.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202251

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

suite du vol de ce véhicule, le 16 janvier 2004, l'assureur a fait connaître à son assuré son refus de prise en charge du sinistre au motif que le contrat était nul pour ne pas avoir mentionné que Mme Alexandra

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f35d67cdc6046d4717161d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36581cdc6046d4717f0bd

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43cafe25450008314914

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[R] [I] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [G] [I] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007941886

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Alexandre X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:472034.20240510

Admin. suprême

10 mai 2024

10 mai 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477204.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477242.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490024.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

3ème chambre

63b677aba853827c9026d2cc

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

par Me Michael FONTES-ALEXANDRE, avocat au barreau D'ALBI Monsieur [S] [E] [Adresse 19] [Localité 6] Représenté par Me Michael FONTES-ALEXANDRE, avocat au barreau D'ALBI Monsieur [M] [T] [Adresse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300088

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Pierre X... soutenait dans ses conclusions qu'Alexandre X... avait acheté le terrain à son nom, la cour d'appel, qui a méconnu les termes du litige, a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6690c7540d808eb34e455610

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

NIMES 10 juillet 2024 [M] C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476035.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'arrêté attaqué a été publié le 17 mai 2007 au Journal officiel de la République Française. La requête de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476092.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f2

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Par courrier du 17 juillet 2009 Alexandra X... a été licenciée pour cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463389.20221212

Admin. suprême

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier qu'il est reproché à M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465345.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Jonathan Bosredon Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203205_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

La maire de la commune de Boves soutient que le bâtiment situé 56 rue Alexandre Vasseur, appartenant à M. C D et à M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LESIMPLE, Tony, Pierre, Alexandre, Philippe

SIREN 832669634Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

10/07/2026

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Créations

Vitard, Pierre Alain Alexandre

SIREN 828512319Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

10/07/2026

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Créations

Andrieu, Jean-Alexandre Pierre

SIREN 106686116Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/07/2026

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Radiations

Delalande, Pierre-Alexandre

SIREN 881402762Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

07/07/2026

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Radiations

LABOUREL, Alexandre, Jean-Francois, Pierre, Christian

SIREN 945126910Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

02/07/2026

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