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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
660f9502a40f8b0008cb75d9
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2501703_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
transport, et conduit un camion sans boite automatique ; il doit monter et descendre régulièrement du véhicule et effectuer des mouvements de rotation avec une lance ainsi que du travail manuel avec une pelle
Source officielle7ème Chambre
DTA_2307183_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
A..., représenté par Me Pelé, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 17 avril 2023 par laquelle le directeur départemental des finances publiques de la Seine-Saint-Denis a mis fin à la convention
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2505392_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2025, Mme B A, représentée par Me Pelé, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302658_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
2021 par la SARL Lasserre pour le compte de la commune de Saint-Geours-de-Maremne ont le caractère de travaux publics ; - la société GRDF, concessionnaire de la canalisation de gaz endommagée par une pelle
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a59
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats .
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88adf
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats .
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89286
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.
Source officiellecomm
61372282cd580146773fdd4a
17 octobre 1995
17 octobre 1995
laquelle vient la société Jean Lefebvre (la société Lefebvre), passé un contrat de fourniture de blocs de granit avec la société Dodin ; que la société Reveto a, pour l'exécution du marché, loué une pelle
Source officielle2ème chambre
DTA_2103848_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Elle soutient que : - après les dommages causés à son câble par les travaux de terrassement, lors du maniement d'une mini-pelle, elle a fait réaliser des travaux de réparation de 4 131,68 euros ; le
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10154
2 mars 2022
2 mars 2022
] & associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Nouvelle Vigna PACA, 5°/ à la société Pellier
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6711fae27603bf88a18849cf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
sur chenilles CX245D (n° de série : NME7K5260) 1 pelle case CX 250D NLC (n° de série : NZLA14973) autoriser la société De lage landen leasing à appréhender lesdits matériels en quelques lieux et quelques
Source officielle2ème Chambre
66fe354e91b69e88a370fbe1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
date du 15 juin 2017, publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, la SNC Ursin 11, crédit-bailleur, a conclu avec la société STPA un contrat de crédit-bail ayant pour objet une pelle
Source officielle2ème Chambre
66fe354e91b69e88a370fbeb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
2016, publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, la SNC Monceau Industrie B 73, crédit-bailleur, a conclu avec la société STPA un contrat de crédit-bail ayant pour objet une pelle
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858cc
31 août 2001
31 août 2001
Pascal X... dont le chauffeur procédait à des travaux de fouille à l'aide d'un tracto-pelle; Le 15 novembre 1995, à 11 h 30, alors que l'employé de la S.à.r.l.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457821.20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457522.20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100115
6 mars 2024
6 mars 2024
) ayant permis de l'alimenter sont présumés communs, le PEL ayant lui-même été alimenté du temps de la vie commune. 7.
Source officielle3e chambre sociale
644a1289656d26d0f8b57e8f
26 avril 2023
26 avril 2023
La prise en compte du PEL, ouvert avant 2002, dans le calcul de l'allocation, a occasionné la diminution du montant de l'allocation versée, et conduit le [7] à réviser les droits de Mme [N] à compter du
Source officiellePage 44 sur 230