AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 23 octobre 2001) rendu en matière de référé, que la société

[N] [O], domicilié chez Mme [Y], [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 20-16.834 contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2020 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant

(Meurthe-et-Moselle), 2 ) la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Nancy, dont le siège est ...

Jean-Philippe, Roger Y..., 2 / Mme Anne Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Nancy (audienne solennelle), au profit :

Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit du Centre Meusien d'amélioration du logement (CMAL), dont le siège est

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Saint-Diedis, dont le siège social est ... à Saint-Dié (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1990 par la cour d'appel de Nancy

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOPREMA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1994 par la cour d'appel de Nancy

Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mme Marie-Claude X..., demeurant ...

suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), dont le siège régional est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1995 par la cour d'appel de Nancy

Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1991 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société anonyme Manufacture vosgienne de meubles et sièges (MVM),

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bugnot, société anonyme, dont le siège est : 52270 Bettaincourt-sur-Rog, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 2000 par la cour d'appel de Nancy

[L] [I], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° B 22-60.165 en annulation d'une décision rendue le 9 novembre 2022 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Nancy.

[G] [E], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° S 20-15.091 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2020 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [R]

La société Grtgaz, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 20-16.209 contre un arrêt rendu le 20 février 2020 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2),

SEPTEMBRE 2023 La société de Ludres, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 22-14.598 contre l'arrêt rendu le 7 février 2022 par la cour d'appel de Nancy

Contrôle technique plus de [Localité 1], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 25-11.135 contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2024 par la cour d'appel de Nancy

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nancy

Mickaël Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1999 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit : 1 / de M.