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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137217ecd580146773f43b9
14 mai 1991
14 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z... de Luis, demeurant à Narbonne (Aude), Parc Maraussan, ..., en
Source officielleciv2
6137208fcd580146773eba20
8 mars 1989
8 mars 1989
Sandrine, demeurant à Fleury d'Aude (Aude), 40, Les Fleurynes aux Cabanes de Fleury, en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef185
2 mars 1989
2 mars 1989
: Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant Chemin des Maurels, à Salles d'Aude (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef186
2 mars 1989
2 mars 1989
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Hélène Z..., épouse X..., demeurant à Fleury d'Aude (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef192
8 mars 1989
8 mars 1989
Sur le pourvoi formé par Madame CIRERA A... née X..., demeurant à Saint Pierre La Mer (Aude), 53, Les Fleurynes, en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef193
8 mars 1989
8 mars 1989
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Ginette X..., demeurant à Fleury d'Aude (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef2b9
8 mars 1989
8 mars 1989
Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri Y..., demeurant à Saint-Pierre la Mer (Aude), 7, rue ds Eucalyptus, en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef2ba
8 mars 1989
8 mars 1989
B..., demeurant à Saint-Pierre la Mer (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Maurice X.
Source officielleciv2
613721cacd580146773f7633
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Narbonne, demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1992 par le tribunal d'instance du 8e arrondissement de Paris, en matière électorale, le concernant, LA COUR,
Source officiellesoc
613722b7cd5801467740087d
14 mai 1996
14 mai 1996
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Narbonne
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL04236_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Article 2 : Les conclusions de l'ASA d'écoulement de la basse plaine de Narbonne présentées au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d17
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS A LA REQUETE : Syndicat des copropriétaires LES TERRASSES DE LA CLAPE représenté par son syndic la SA FONCIA LIMOUZY, RCS de NARBONNE
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a3178ccdc6046d470d6c8e
9 avril 2025
9 avril 2025
LE MINISTERE PUBLIC, PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NARBONNE, AVISE.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a32a2dcdc6046d470f894a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
LE MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NARBONNE, AVISE.
Source officielle2e chambre sociale
627ca8144781dc057dee7a6e
11 mai 2022
11 mai 2022
d'inscription au répertoire général : N° RG 19/00381 - N° Portalis DBVK-V-B7D-N7KI Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 DECEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be618dcdc6046d476cc79e
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[U] MINISTERE PUBLIC, PRES [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NARBONNE, AVISE.
Source officielleRéférés
6788a22fb815c30a4df70bb0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
DE REFERE DU 15 JANVIER 2025 REFERE N° RG 24/00152 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QLHA Enrôlement du 12 Août 2024 assignation du 05 Août 2024 Recours sur décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02083_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La société Montpellier Accessoires, qui a pour objet le commerce de véhicules et d'accessoires automobiles et qui est membre d'un groupe fiscalement intégré dont la société Narbonne Accessoires, devenue
Source officielle2e chambre de la famille
6438f2dfa942a604f5e93661
13 avril 2023
13 avril 2023
au barreau de NARBONNE loco Me Bruno BLANQUER avocat au barreau de NARBONNE Monsieur [D] [W] né le 27 Décembre 1969 à [Localité 7] (MAURITANIE) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1]
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202733_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Domea, représentée par la SCP Bedel de Buzareingues - Boillot et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 011 262 21 00449 du 23 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Narbonne
Source officiellePage 44 sur 185