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904 résultats pour « Merveille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122864

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

  André Luiz   BRE (Brésilien) 34   BOURGEOIS         Thibaut     FRA 35   ZYWIEKI         Alexis     FRA 36   MERVILLE

Source officielle

Page 44 sur 46

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a46

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LAFARGE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand MERVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0487 INTIME Monsieur [T] [I] [Adresse 2] [Adresse 6] Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a0ff449cdc6046d47899c08

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

GRENOBLE INTIMEE : S.A.S.U. [1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Bertrand MERVILLE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67ef68b36b85edc07d345410

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Compte tenu de votre absence, nous vous avons transmis votre planification de février 2020 sur le site de la médiathèque Melville / Durand en tant que SSIAP 1, le temps pour nous de trouver un site vacant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC003894597

Admin. suprême

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Menvielle, qui a fait l’objet d’une mesure de placement d’office au centre hospitalier (...) en application d’un arrêté du maire de Tarbes en date du 18 mai 1988 et d’un arrêté du Préfet des Hautes Pyrénées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00050

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

précisent pas les horaires effectués, pas plus que les tâches accomplies, étant au demeurant relevé qu'il n'est pas contesté qu'elle travaillait durant la même période pour le compte de la Société Medeville

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a1922f9cdc6046d47534b95

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Greffier lors des débats : Monsieur Lucas VAZ DOS ANJOS, en présence de Madame Yannicke MERVAILLIE, greffière stagiaire ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a21078ecdc6046d470898d6

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Mélissa ESCARPIT, Greffière lors du prononcé : Madame Yannicke MERVAILLIE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a17cd5bcdc6046d47304cb6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Mélissa ESCARPIT, Greffière lors du prononcé: Madame Yannicke MERVAILLIE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a17cd22cdc6046d47304901

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière lors du prononcé : Madame Yannicke MERVAILLIE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d3ecdc6046d47e04258

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Stéphanie HEMERY, Greffière lors du prononcé : Madame Yannicke MERVAILLIE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103809_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

le vide parcellaire tout en respectant les alignements de façades voisines " et " qu'aucun retrait ni avancée ne s'établit en façade afin de protéger la perspective de la rue donnant sur les halles Melville

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f110

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Daniel X... n'était pas représentant exclusif pour l'entreprise A..., étant d'ores et déjà noté dans ce contrat, à l'article 4, que : - il déclarait représenter les sociétés o Création Mervil (pyjamas

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025210324

Admin. suprême

8 juillet 2009

8 juillet 2009

Saint-Tropez ; que son intervention au soutien de la requête n° 315271 n'est par suite pas recevable ; Considérant, enfin, que ni le département du Nord, ni les communes de Nieppe, de Saint-Jans-Cappel, de Merville

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69d73745cdc6046d479a999f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Adresse 1] [Localité 3] Ayant Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Louis CRESSENT substituant à l'audience Me Bertrand MERVILLE

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025688279

Admin. suprême

12 avril 2012

12 avril 2012

Vu 18°), sous le n° 339861, la requête, enregistrée le 21 mai 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SAS DE LA MOTTE, dont le siège est situé 2085 route de Merville à Hazebrouck

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0928JUD003769897

Admin. suprême

28 septembre 2000

28 septembre 2000

Silva Resende, ignorant les merveilleuses perles de sa pensée politique (...)   » 11.     Dans la même édition du Público , de nombreux extraits d'articles récents de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0619DEC003339596

Admin. suprême

19 juin 2001

19 juin 2001

Menvielle, qui a fait l’objet d’une mesure de placement d’office au centre hospitalier (...) en application d’un arrêté du maire de Tarbes en date du 18 mai 1988 et d’un arrêté du Préfet des Hautes Pyrénées

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60340726543965b6c66c468f

Appel

14 février 2017

14 février 2017

qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Sylvie MENVIELLE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

61632f4d14ec5f96a7da08db

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Il rend la sexualité puissante et merveilleuse. [Z] est beau.

Source officielle