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ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000049821143
INDICATEURS PERMETTANT DE CONSTATER LA RÉALISATION DES CONDITIONS MENTIONNÉES AUX 1° ET 2° DU I DE L'ARTICLE 7-1 DU DÉCRET DU 14 AVRIL 2020 Tableau 1.
Article 2
TAXONOMIE : Carnivores - Procyonidés NOM VERNACULAIRE : Coati roux ou Coati brun. NOM SCIENTIFIQUE : Nasua nasua. NOM GUYANAIS : Coachi. TAXONOMIE : Carnivores - Félidés NOM VERNACULAIRE : Jaguar. NOM SCIENTIFIQUE : Panthera onca.
Article 9
D1414-6 -Décret n° 2009-243 du 2 mars 2009 Art. 6 -Décret n° 2009-345 du 30 mars 2009 Art. 3
Article 1
-L'arrêté du 15 mars 2005 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. II. et III.
Article 7
La déclaration annuelle du volume des ventes mentionnée à l'article L. 3512-18 du code de la santé publique est transmise au plus tard le 31 mars de l'année suivant celle qui fait l'objet de la déclaration.
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 8 mars 2012 Art.
civil relatives au consentement et à la capacité des parties contractantes, sont validés les contrats de vente passés en application de l'article 26-III de la loi n° 71-580 du 16 juillet 1971 et conformément aux dispositions du décret n° 72-216 du 22 mars
Article D551-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 69
Les agents de l'organisme payeur des fonds opérationnels effectuent chaque année les contrôles requis par l'article 27 du règlement (UE) n° 2017/892 du 13 mars 2017 de la Commission du 13 mars 2017 portant modalités d'application du règlement (UE) n°
Article 10
Annexe - Arrêté du 15 mars 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art.
Article L351-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 73
rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : L. 312-12 et L. 312-13 Résultant de l'ordonnance n° 2017-1433 du 4 octobre 2017 L. 312-14 à L. 312-16 Résultant de l'ordonnance n° 2016-301 du 14 mars
Article 13-1
-Le présent arrêté est applicable à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 29 avril 2021.
Le décret n° 46-705 du 11 avril 1946 modifié relatif à la définition des eaux-de-vie de vin de Bourgogne est abrogé.
Article 5
L'arrêté du 30 avril 2004 fixant les modalités d'organisation du concours externe et du concours interne de recrutement de bibliothécaires est abrogé.
Article 2-1
Etienne RANAIVOSON, à compter du 16 avril 2020.
Article 12
. - Le présent article entre en vigueur le 1er avril 2020.
Article 3
L'arrêté du 27 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire d'Iguerande à Decize est abrogé.
Article 3-1
Le montant de la participation mentionnée à l'article 15-1 du décret du 22 avril 2022 susvisé est plafonné à 5 € mensuels.
Les annexes I et II de l'arrêté du 15 avril 2024 susvisé sont remplacées respectivement par les annexes I et II du présent arrêté.
Conformément aux dispositions de l'article 14 de l'arrêté du 9 avril 1997 susvisé, l'établissement définit des règles de correspondance et de validation d'enseignements :
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