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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8b0
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Jean-Marc X...
Source officielleChambre 1/Section 5
670966ac06866c0645d1a99c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
de la SELAS SELARL MARC GAILLARD, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0962 C/ S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2412629_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
Dans ces conditions, la requête de la société ABOUDARAM MARC SERVICES doit être regardée comme devenue sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e545
1 juillet 2010
1 juillet 2010
jugement no 97 du Tribunal Civil de première instance de Papeete en date du 12 novembre 2007 ; Représenté par Me Dominique ANTZ, avocat au barreau de Papeete ; d'une part ; Et : - Monsieur Marc
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007736996
13 mai 1988
13 mai 1988
Marc X... des obligations du service national actif par application de l'article L.32 du code du service national ; 2- annule la décision du 6 juin 1986 de la commission régionale de Strasbourg faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba6
6 avril 2011
6 avril 2011
La réitération de l'acte passé entre Marc Z... et Madame Y... n'est pas intervenue.
Source officiellecr
6137262ecd580146774238cb
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 15 mai 2002, qui, pour tromperie, l'a condamné à 7 000 euros d'amende et a ordonné la destruction des marchandises saisies
Source officiellecr
6137269acd58014677426f06
28 février 2007
28 février 2007
par : - LA SOCIETE CAMIF HABITAT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Marc
Source officiellecr
61372638cd58014677423dd3
23 novembre 2004
23 novembre 2004
proposé pour François X..., pris de la violation des articles 485, 486, 512, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, vice de forme ; "en ce que la minute de l'arrêt attaqué a été signée par Marc
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00220
4 février 2009
4 février 2009
AUX MOTIFS QUE Monsieur Marc X... a été embauché par contrat à durée indéterminée du 15 octobre 1997 à temps partiel pour une durée de 20 heures de travail hebdomadaires en qualité de technicien chargé
Source officielle1ère chambre
DTA_2303471_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2023 et un mémoire enregistré le 27 juin 2025, la SAS Viardot Marc, représentée par Me Kovac, demande au tribunal : 1°) d’annuler
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6033fc9da08f23acc6c46d3f
21 février 2017
21 février 2017
L'affaire a été réinscrite au rôle de cette cour suivant déclaration de M [P] et de la Sci Immofonds Saint Marc du 29 novembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86342
13 mai 2002
13 mai 2002
Ual-Marc X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301529
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Marc X...avait pu devenir propriétaire de la parcelle AH 138, M. Jean-Claude X...demandait aux juges du fond d'annuler le congé à raison de ce que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c92
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Jean-Marc X... C/ Mme Aimée Y... épouse X... R. J/ E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107031_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
La procédure a été communiquée à l'EARL Marc Vanhaecke qui n'a produit aucun mémoire en défense avant la clôture de l'instruction.
Source officiellecr
61372642cd580146774242d1
14 janvier 2004
14 janvier 2004
Jean-Marc, - Y... Alfred, - Z... Thierry, - A...
Source officiellecr
613725fccd580146774220eb
30 mai 2001
30 mai 2001
Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 15 juin 2000, qui, après sa condamnation définitive pour abus de confiance aggravés, a prononcé sur les intérêts civils
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467138.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu la procédure suivante : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif de Nancy, premièrement, d'arrêter
Source officiellecr
à l'épreuve précédemment prononcéc/Marc X
613725f6cd58014677421e0f
25 septembre 2002
25 septembre 2002
Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2002, qui a ordonné l'exécution totale de la peine de 2 ans d'emprisonnement prononcée avec sursis
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