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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02329_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat le versement d'une somme de 1 000 euros à Me Magali Leroy, avocate de M.
Source officielleCH4 RÉFÉRÉ JCP
69ceee83cdc6046d47ea14bd
2 avril 2026
2 avril 2026
ETUDE [W] ET [X] prise en la personne de Me [X] ès-qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de [K] [C], dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me RICHARD-MAUPILLIER, avocat au
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1211JUD005166199
11 décembre 2001
11 décembre 2001
En l’affaire Beluzzi et Mangili c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de : MM. J.-P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a8a1a5ae27812390dec3
10 avril 2025
10 avril 2025
au R.C.S. de Paris sous le n° 562 039 958 Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Sorin MARGULIS
Source officielleTPTG
69499b0b75782d5f0647afdf
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[S] [G] CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Octobre 2025 par le Tribunal de proximité de Tourcoing, présidé par Madame Magali
Source officielleTrib. de Commerce
69ca68e3cdc6046d47817fae
6 octobre 2025
6 octobre 2025
La Société de Caution Mutuelle des Professions Immobilières et Financières (SO.CA.F) , [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Juliette PEROL-FRANQUEVILLE -Toque n°, [Adresse 2], [Adresse 3] Maître Magali
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69ab97a2cdc6046d47ca7695
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 26/00018 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GSLB Ordonnance du 09 Janvier 2026 à 12h00 (Isolement) Nous, Magali
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69ab98b3cdc6046d47ca8607
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 26/00016 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GSKJ Ordonnance du 09 Janvier 2026 à 15h00 (Isolement) Nous, Magali
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69abdefecdc6046d47d00e13
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 26/00014 - N° Portalis DB3K-W-B7K-GSJF Ordonnance du 08 Janvier 2026 à 15h45 (Isolement) Nous, Magali
Source officielleJCP
677d7aceb032d83cfd3e6d1c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DÉFENDEUR(S) : [W] [V] CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 06 Janvier 2025 par le Tribunal judiciaire de LILLE, présidé par Madame Magali
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66e9c894a94e1874b4dfbeb9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du jeudi 25 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [B] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Magali
Source officielleChambre 3-3
6710aa3abe64d7e510244e64
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[Z] [I] [L] Représentant : Me Jorge MENDES CONSTANTE de la SELARL MCL AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Ordonnance n° 2024/M216 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Magali
Source officielle1ère ch. civile
6630898403169600084135d8
26 avril 2024
26 avril 2024
du [Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet AIC AGENCE DES PLATEAUX Représentant : Me Jean-Marie MALBESIN de la SCP LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen INTIME Magali
Source officielle2ème chambre 2ème section
68681cc14965b5d9df315eac
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[F] [C] [N] [K] ET [T] [W] NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE TITULAIRE D’UN OFF AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Magali GREINER - #P0025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Claire ISRAEL, Vice-Présidente
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a31d2e3e3b1864ce2264
7 août 2024
7 août 2024
d'Appel de Bordeaux, section A, Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Madame [Y] [J] née le 05 Juin 1984 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] assistée de Me Magali
Source officielle6ème chambre civile
6827aa60cc66e05104b60d38
10 avril 2025
10 avril 2025
barreau de GRENOBLE Etablissement CPAM ISERE, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant Nous, Delphine HUMBERT, Juge de la Mise en Etat de la 6ème chambre civile, assistée de Magali
Source officielle2ème Chambre Civile JAF B
6716c22cb098d256e10551a0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Brigitte GIRARDEAU, Greffier, DANS L’INSTANCE ENTRE : DEMANDERESSE : Mme [M] [K] [N] [V] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Magali
Source officiellePremière Chambre
6a0b719bcdc6046d471e402c
18 mai 2026
18 mai 2026
PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice LE BIDEAU, Vice-Présidente, assistée de Magali BEAUVALLET, greffier, Vu l’article 383 du Code de Procédure Civile, Ordonnons le rétablissement au rôle général de la Première
Source officiellecr
édure suiviec/Magali Y
6137254bcd5801467741c88d
27 février 1992
27 février 1992
Marthe, veuve X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 1991, qui, dans la procédure suivie contre Magali Y... du chef de blessures
Source officielleciv1
6137211ccd580146773f1128
24 janvier 1990
24 janvier 1990
X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 21 avril 1988) d'avoir confirmé l'ordonnance confiant provisoirement son enfant Magali à la mère de celle-ci, alors, selon le moyen, que ladite ordonnance a été
Source officiellePage 44 sur 319
MARCEL, Arlette, MAGGUILLI
10/03/2019
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RICHARD MAGGUILLI
01/02/2018
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RICHARD MAGGUILLI
21/09/2017
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RICHARD MAGGUILLI
21/12/2016
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RICHARD MAGGUILLI
21/12/2016
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