Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93527
22 septembre 2016
22 septembre 2016
D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ea8dcdc6046d479c99dd
20 janvier 2025
20 janvier 2025
la présente décision : Rôle n° 2023J61 ENTRE - Monsieur [U] [R] [Q] [D] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP VANBATTEN-CATRIX Avocats (Me Dominique VANBATTEN substituée par Me Lucine
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91409
9 avril 2014
9 avril 2014
née le 09 Novembre 1991 à GRENOBLE (38000) ... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Carole LUCCHINI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1086 du
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb8b
14 décembre 2011
14 décembre 2011
née le 29 Octobre 1983 à AJACCIO (20200) ... ... 20181 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Carole BOREL-LUCCHINI, avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre
67f02d4802fc178212f80bcd
4 avril 2025
4 avril 2025
LUCCHINI, Juge Statuant par application des articles 812 à 816 du Code de Procédure Civile, avis préalablement donné aux Avocats.
Source officielle3ème Chambre
67f02d4902fc178212f80bdb
4 avril 2025
4 avril 2025
LUCCHINI, Juge Statuant par application des articles 812 à 816 du Code de Procédure Civile, avis préalablement donné aux Avocats.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201155_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
A B, représenté par Me Lucchini, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Marseille à lui verser la somme de 288 254,85 euros en réparation des préjudices financiers et moral qu'il estime
Source officielle2ème chambre
DTA_2201223_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Lucchini, représentant Mme C, et de Me Ramos, représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103820_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
a pris en compte, outre les sommes portées au crédit du compte courant ouvert dans les livres de la banque CIC, le règlement de la facture n° 240 établie le 15 juillet 2015 aux noms de Mmes K et Luechinger-F
Source officielleciv1
6137218dcd580146773f4ba1
19 novembre 1991
19 novembre 1991
..., demeurant à MIlle Roche, Saint-André (La Réunion), 8°/ de Mme C..., Antoinette, Ghislaine E..., épouse L..., demeurant Bas du Ruisseau CD n° 26 Entre Deux (La Réunion), 9°/ de Mme Thérèse, Lucina
Source officielle11ème Chambre
DTA_2500167_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416144_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416409_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-233473
5 avril 2024
5 avril 2024
Italie Pasquale BASSANI 1948 Monza Italienne Paolo Alberto REINERI Article 6 de la Convention et Article 1 du Protocole n o 1 13. 28234/18 08/06/2018 Lucchetti c.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d9
26 février 2014
26 février 2014
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 décembre 2013, devant Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e49
14 janvier 2015
14 janvier 2015
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 novembre 2014, devant Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e57
14 janvier 2015
14 janvier 2015
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 novembre 2014, devant Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6a
14 janvier 2015
14 janvier 2015
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 novembre 2014, devant Mme Françoise LUCIANI
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d06d9e13277d6e370c
20 avril 2022
20 avril 2022
défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI
Source officiellePage 44 sur 97