[O] [H] ; Vu l'appel interjeté par directeur de l'hôpital Louis Mourier de [Localité 4] par courriel du 29 avril 2025 à à 10h28; Vu le courriel du 29 avril 2026 à 12h10 de l'hôpital Louis Mourier

de façon non régulière, et qu'il la remplaçait à l'occasion, et assurait des massages ; que, le 21 février 2000, à 10h45, les services de police ont constaté que le Centre de soins était ouvert, que Louis

CHAMPS LOQUET à payer à la société 4C INVEST la somme de 185.000 € à titre de dommages et intérêts au titre du préjudice de jouissance; * CONDAMNER la société CHAMPS LOQUET à payer à la société 4C INVEST

X... une retenue de 3 145,88 F sur ses rémunérations en compensation des loyers impayés d'un appartement qu'il sous-louait à l'administration ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Lemaitre, Monod, avocat de la SOCIETE D'EXPLOITATION DES LABORATOIRES JACQUES LOGEAIS, - les conclusions de M.

réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Chantal Z..., à l'issue d'un accouchement suivi par Lise Y..., sage-femme, a mis au monde, avec l'aide du docteur Louis

Avisée de deux retenues douanières successives opérées dans les locaux de deux sociétés conditionnant un brandy sous la désignation « Prince Louis » pour la société Bacchus Bollée et dans les locaux de

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Ogec Louis

Loquais, demeurant ..., et Me Pierre X..., demeurant ..., (Morbihan), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1/ annule un jugement, en date du 18 janvier 1984, par lequel le tribunal administratif de

Vu les conclusions déposées le 14 août 2003 oralement reprises à l'audience par Madame CAINJO, Maître LOQUAIS es qualités de représentant des créanciers et Maître ROBERT es qualité de commissaire à l'exécution

URBAINE DE BORDEAUX, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 29 juin 2004, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Louis

condamnation n'est pas définitive peut demander sa mise en liberté en toute période de la procédure ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Roland Y..., Jean-Louis

Louis E..., demeurant ..., 5 / de M. Jean-Louis E..., demeurant ..., 6 / de M. Louis B...

réparation de leur préjudice ; que, retenant cette faute et la perte de chance qui en est découlée, l'arrêt attaqué a condamné in solidum la clinique et son assureur à payer à chacun des trois fils de Louis

du décès par asphyxie de Clotilde X..., consécutif au fonctionnement défectueux du chauffe-eau installé par Alain B..., artisan-plombier, dans la salle de bains de l'appartement dont la victime sous-louait

Vincent-Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 février 2001 par le tribunal d'instance de Sartène (contentieux des élections politiques), le concernant, LA COUR, composée

Louis, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES QBE , partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 6 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre le

Louis, - LA SOCIETE OTEDIP, - LA SOCIETE CEREV, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 24 mai 2005, qui, pour recours aux services de personnes exerçant un travail