CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, après avis donné aux parties, en application de l'article 1015 du nouveau code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 11 octobre 2006), rendu sur renvoi après cassation,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 8 juin 2005), rendu sur renvoi après cassation (Soc.

/ le syndicat Force ouvrière des organismes sociaux de la Haute-Vienne, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° T 19-15.042 contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2018 par la cour d'appel de Limoges

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., domiciliée [...]                             , contre l'arrêt rendu le 4 janvier 2016 par la cour d'appel de Limoges

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société [Adresse 3], société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2014 par la cour d'appel de Limoges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 16 mars

de procédure civile ; Attendu que l'appel remet la chose jugée en question devant la juridiction d'appel pour qu'il soit à nouveau statué en fait et en droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges

société d'assurance LA PATERNELLE, venant aux droits de la compagnie des Assurances du GROUPE DE PARIS, ayant son siège ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1988 par la cour d'appel de Limoges

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MAI 2021 Le GFA la Chassagne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 19-24.899 contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2019 par la cour d'appel de Limoges

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 MAI 2021 Mme [R] [A], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 19-16.117 contre l'arrêt rendu le 11 mars 2019 par la cour d'appel de Limoges

[J] [X], domicilié [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° H 19-21.725 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2019 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°

X..., ressortissant moldave en situation irrégulière sur le territoire français, dans le "quartier sensible de la Bastide" à Limoges ; que celui-ci a été l'objet d'un arrêté de reconduite à la frontière

Jean A..., de nationalité belge, demeurant "La Tuilerie" àouzon (Creuse), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1990 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit de Mme Aline Y

(Haute-Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Limoges (section activités diverses), au profit de Mme Monique X..., demeurant ...

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Minoterie Chabanon, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1996 par la cour d'appel de Limoges

Henri X..., demeurant "Les Guierles" à Saint-Pantaléon de Larche (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1990 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de : 1 / La compagnie

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société B... et fils, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Limoges