Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 411 résultats pour « Letizia MONNET-PLACIDI CENTRE »
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Article Annexe
CENTRE SIÈGE CIRCONSCRIPTION Kingston. Ambassade. Ensemble du territoire de la Jamaïque.
Article 31
Centre d'annonce des crues de ... Service d'annonce des crues de ...
Article 5
Le service historique de la défense comprend : 4° Le centre du réseau territorial.
Article 29
Le président peut déléguer sa signature au directeur et aux chefs de service du centre.
Article Annexe
CENTRE SIÈGE CIRCONSCRIPTION Rangoun Ambassade Circonscription consulaire de Rangoun
Article ANNEXE III
CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE CHEF DE CENTRE DANS LES ESPÈCES ÉQUINE ET ASINE
Article Annexe 2
LISTE DES AGENTS DU CNFPT VOLONTAIRES POUR EXERCER LEURS MISSIONS DANS LES CENTRES DE GESTION
Article Annexe
CENTRE SIÈGE CIRCONSCRIPTION Khartoum. Ambassade. Ensemble du territoire soudanais.
Article ANNEXE
LISTE DES CENTRES TERRITORIAUX D'ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ DE L'ARMÉE DE TERRE (C.T.A.C.)
Article ANNEXE III
Actions de formation conduites dans des centres de formation à recrutement pluri-régional ;
LEGIARTI000051664174
LISTE DES CENTRES PARTICIPANT À L'ÉTUDE Liste principale
LEGIARTI000033226346
Les neuf écoles et le centre mentionnés à l'article 1er du présent décret sont :
Article R114-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 60
L'ordonnateur du centre et ses délégués ont seuls qualité pour procéder à l'engagement des dépenses.
Article L521-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 70
Le conseil d'administration arrête, dès sa constitution, les statuts du centre technique.
Article D112-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 23 > 15
Le président du Centre national du cinéma et de l'image animée organise le dépouillement.
Article Annexe I
DOSSIER DE DEMANDE D'AGRÉMENT D'UN CENTRE DE RASSEMBLEMENT 1. Identification :
Article 6
Les candidats sont répartis entre les centres d'épreuves selon les modalités suivantes :
Article 44
Le magistrat appelé à faire partie du conseil d'administration d'un centre régional de formation professionnelle est désigné par le premier président et le procureur général de la cour d'appel du ressort dans lequel est fixé le siège du centre.
Article 3
Les membres du jury sont nommés par arrêté du président du centre de gestion organisateur.
Article 19
des Yvelines pour le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne.
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