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27 953 résultats pour « Jean- Paul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008046129

Admin. suprême

25 juillet 2001

25 juillet 2001

Jean-Paul PICHARDIE, professeur des universités, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris, le 30 juillet 1999, présentée par M.

Source officielle

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008144555

Admin. suprême

25 octobre 2002

25 octobre 2002

Jean-Paul X..., ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007847818

Admin. suprême

9 septembre 1994

9 septembre 1994

Jean-Paul Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

613722a6cd580146773ffa02

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

Jean-Paul Y..., demeurant ..., 2°/ la société Y... imprimeur, société anonyme, dont le siège est ..., prise en la personne de son Président-directeur général M.

Source officielle
CC

civ2

613722cecd58014677401b44

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association d'avocats Jean-Paul Dauga et Marie-Caroline X..., représentée

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008131280

Admin. suprême

25 octobre 2002

25 octobre 2002

Jean-Paul X..., ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101267

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

portant sur des parcelles de leur exploitation vinicole ; qu'ils sont décédés respectivement les 8 mai 1994 et 10 août 1995 en laissant pour leur succéder leurs trois enfants : Gisèle, épouse A..., Jean-Paul

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d89e

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

Jean-Paul, - la société AGRAMEX, - C...

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425dc5

Cassation

9 septembre 2003

9 septembre 2003

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui du chef

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92914

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Jean-Paul Y... C/ Mme Isabelle Z... divorcée Y... M. Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fc7

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

* condamner Madame X... à leur payer sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile la somme de 1. 500 € Vu l'Ordonnance de Clôture du 30 mai 2006 ; Maître Jean-Paul Y

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007868348

Admin. suprême

17 juin 1994

17 juin 1994

Jean-Paul P... et autres sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. Jean-Paul P..., à M. Robert T..., à M. Paul R..., à M. Lucien A..., à M. E... CHARRIER, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2b0

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Jean-Paul X...a récusé « la juridiction du juge de l'exécution du T. G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2bb

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Jean-Paul X..., qui a récusé « la juridiction du juge de l'exécution du T. G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2dd

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Jean-Paul X...a récusé « la juridiction du juge de l'exécution du T. G.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007617828

Admin. suprême

9 octobre 1981

9 octobre 1981

JEAN-PAUL 03700 BELLERIVE SUR ALLIER" . QUE CETTE MENTION A CONDUIT M. ANDRE X...

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627888

Admin. suprême

11 octobre 1991

11 octobre 1991

Jean-Paul X..., - les conclusions de M. Arrighi de Casanova, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304015_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Jean Paul de Dadelsen à Hirsingue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92455

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Jean-Paul G..., Mme Martine Q..., Mme Annie I..., Mme Claudie J..., M. Hubert C..., M. Christian K..., Mme Claudine L..., M.

Source officielle
CC

civ2

61372132cd580146773f1cb1

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Jean-Paul Z..., domicilié à Fitou (Aude), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.

Source officielle