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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
METZ, en date du 17 mai 1990 qui, dans une information suiviec/Jean-Louis A
61372521cd5801467741b370
3 octobre 1991
LA SOCIETE "LE GROUPE DES MUTUELLES ALSACIENNES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 17 mai 1990 qui, dans une information suivie contre Jean-Louis
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Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4fc
13 mars 2008
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller qui en ont délibéré.
6253ccdebd3db21cbdd918e2
2 juillet 2014
Catherine X... et Jean-Louis Y...se sont mariés le 6 novembre 1976. M.
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026589639
7 novembre 2012
code civil, la dissolution sans liquidation de cette société et la transmission universelle de son patrimoine à son profit, avec effet rétroactif au 1er novembre 1997 ; que les actifs de la société Jean-Louis
8e Chambre C
616340337dbf94c22343cab5
14 avril 2011
6253c954bd3db21cbdd87f55
16 février 2006
No 05/03279 AFFAIRE : Jean Louis X...
6079a8769ba5988459c4d5b4
21 octobre 1997
Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 1996, qui a ordonné la révocation partielle du sursis avec mise à l'épreuve dont était assortie
Référés
686d5f31a2273490db10716b
1 juillet 2025
ROBIJEUX [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Jean-louis CAPELLE, avocat au barreau de BETHUNE M.
Service des référés
6717ed0d6d8b1985f45f0f89
23 avril 2024
Société AESTIAM PIERRE RENDEMENT [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Didier NAKACHE, avocat au barreau de PARIS - #R0099 DEFENDERESSE Société PROVALLIANCE SALONS, exerçant sous l’enseigne JEAN
5 SS
CETAT:CETATEXT000008046763
21 décembre 2001
Jean-Louis X..., demeurant ... ; M.
2 SS
CETAT:CETATEXT000007872781
19 septembre 1994
Jean-Louis X... demeurant 3 place de la Gare à SaintMichel-sur-Orge (91240) ; M.
613725d7cd58014677420ef4
2 mars 1999
Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 février 1998, qui, pour infraction aux règles relatives à la sécurité des travailleurs, l'a condamné à une amende
comm
6079d36c9ba5988459c5913e
13 février 1978
SUR LA DEUXIEME BRANCHE DU MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE X..., AUQUEL JEAN-LOUIS Z... ET SA Y...
civ2
61372307cd58014677404881
11 mars 1998
Jean-Louis X..., demeurant 30450 Génolhac, en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1998 par le tribunal d'instance d'Alès (contentieux des élections politiques), au profit de l'association Avenir
soc
61372310cd58014677404eca
10 mars 1998
Jean-Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre civile, section C), au profit de la société Albi, société à responsabilité
6253cbcdbd3db21cbdd8e513
18 janvier 2010
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Jean-Louis LESAINT, Conseiller et par Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100901
24 septembre 2009
X... était donc à la date du 07 07 2007 en possession de cette caravane laquelle correspond en tous points par la description qui en est faite au modèle de caravane que Jean Louis Y... prétend lui avoir
613725e7cd580146774216db
20 février 2002
Patrick D..., contacté par Jean-Louis F... pour préparer l'évasion, a déclaré que, selon ce dernier, plusieurs détenus s'enfuiraient ; que Halima B..., amie de Jean-Louis F..., dit que Patrick D... lui
6253ca09bd3db21cbdd89e15
14 juin 2007
Par assignation délivrée le 6 février 2007 Jean-Louis X... et Liliane Z...épouse X... ont formé appel à l'encontre de ce jugement.
6253cb45bd3db21cbdd8d385
20 janvier 2010
Partie civile, intimé Non comparant Représenté par Maître PUJOL JEAN-LOUIS Jean-Louis, avocat au barreau de MONTAUBAN B... Freddy, demeurant ...