rue de la Garenne (référencés 0062/03/0100, 0062/03/0106 0062/03/0107, 0062/03/0110 et 0062/03/0114) et 12 rue de la Garenne (référencés 0062/03/0066, 0062/03/0070, 0062/03/0075 et 0062/03/0083) ne soient

Par une décision du 15 novembre 2021, le maire de la commune de Clichy-la-Garenne a décidé de ne pas renouveler son contrat.

Vu la procédure suivante : Mme A B, animatrice territoriale principale, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise, d'une part, d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2016 du maire de Clichy-la-Garenne

que de tous occupants de son chefs ; AUX MOTIFS QU'« il convient de rappeler que : M'Bark Ben Mohamed X... exploite depuis 1965, un fonds de commerce d'hôtel meublé dans un immeuble à Clichy-la-Garenne

VALLE DE LA GARENNE, se sont chacun portés caution solidaire de la S.C.I.

La SCI des Garennes, propriétaire de la parcelle cadastrée section BH n° 57, doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2024. 2.

Le 24 août 2020, la SAS Frère a adressé un devis à la commune de Sansais la Garette pour la fourniture et l'installation de containers maritimes.

Occidentale, SDBO, dont le siège est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1993 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit du syndicat des copropriétaires du ..., La Garenne

Gaétan X..., demeurant 25 rue avenue Charles Dahon à Théoule-sur-Mer (06590) ; M.

Abdellah X..., ..., II - Sur le pourvoi n° Q 99-50.066 formé par le préfet de la Haute-Garonne, domicilié Direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau des étrangers, ..., en cassation

termes : FAITS ET PROCEDURE : ATTENDU qu'il ressort des éléments du dossier et des débats que par une lettre en date du 16 septembre 2025, l’ U.R.S.S.A.F. de Midi-Pyrénées, à TOULOUSE (Haute-Garonne

X..., ès qualités, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

] , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2017 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale, section 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne

U..., domicilié [...] , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Lot-et-Garonne, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Occitanie, société anonyme à conseil d'administration, nouvelle dénomination de la SAFER Aveyron Lot Tarn (SAFALT), venant aux droits de la SAFER Garonne-Périgord

Une inspection de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn-et-Garonne effectuée le 7 avril 2016 a permis de constater que la société Arcadie Sud Ouest

Le 6 février 2014, la société Airbus DS Géo a saisi le tribunal des affaires de la sécurité sociale de Haute-Garonne d'un recours contre cette décision.

Chute dans la Garonne suivant les dires du témoin présent à bord du navire'.