; qu'il a indiqué que la brièveté des délais parfois imposés, nécessitait l'existence d'un volant de main-d'oeuvre disponible, laquelle ne pouvait être que dissimulée ; que M...a soutenu que les frères

de 1 100 kilomètres, ont un objet social radicalement différent ; que le délit de banqueroute est établi à l'encontre d'Angèle X... qui n'a pas fourni de comptabilité régulière et qui reversait à son frère

nature à limiter ou exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; qu'en se bornant à retenir que la motocyclette roulait vite et n'a pas amorcé son virage, et qu'il n'existait pas de trace de freinage

rapport d'expertise judiciaire, qu'elle avait conservé de l'accident "des séquelles caractérisées par des douleurs à la marche prolongée et au piétinement, un léger oedème de la cheville, un léger freinage

leurs conclusions d'appel, il existait une incompatibilité dans le procès-verbal de gendarmerie entre la situation du point de choc matérialisée par des traces d'huile et de terre et les traces de freinage

de l'autre véhicule impliqué, « reconnaît que son attention a été détournée par son fils de quatre ans assis à l'arrière, et que, quand il a regardé à nouveau la route, il y a eu l'impact avec un freinage

[E] a été engagé le 15 septembre 2008 par la société Transports Klinzing frères et cie en qualité de conducteur routier courte distance/responsable de parc ; qu'ayant été déclaré inapte à son poste

fabriquer les nouilles chinoises, laquelle était destinée à la société Mann Yee ; " que la mise en cause de cette société ramène nécessairement aux prévenus de la présente procédure puisque les frères

d'autre part, que Mme Z... avait été expulsée par un autre jugement du tribunal d'instance d'Antony du 28 mars 1984 ; "alors, premièrement, qu'ayant hérité du droit au bail en indivision avec son frère

l'obligation d'entretien du chauffe-eau mise à sa charge par le décret du 26 août 1987 et le bail conclu avec Georges X..., constatations dont il ressortait que la négligence de Mustapha Y... et de son frère

le 15 octobre 1988 ; "qu'il est sans intérêt de procéder à des investigations envers une personne de l'entourage de la famille X..., comme le souhaite l'avocat du mis en examen, puisque, seul, un frère

drogue (D 544, p. 9) : "je reconnais qu'au téléphone, lorsque je parle à Hamid, je rentre dans son jeu, car dans la tradition marocaine les femmes n'ont pas le droit de refuser quelque chose au beau-frère

deux victimes, et de Rahma Le A... épouse Z..., mère des deux victimes, à la somme de 50.000 euros pour chacun d'entre eux et pour évaluer le préjudice moral de Yahya Z..., Chaïda Z... et Nadia Z..., frère

d'un droit de passage par destination du père de famille, alors, selon le moyen : 1 / que l'expert Z... ne s'est pas contenté de constater que les parcelles des parties avaient appartenu à deux frères

Sur l'opposition de la société Bolmont Frères, un arrêt d'une cour d'appel du 7 janvier 2014 a fixé à 50 % la part des responsabilité incombant respectivement à M.

Les associés de la société [UA] frères ont également approuvé l'opération lors d'une assemblée tenue le même jour. 6. La société Saint-Eloi, Mme [NG] [UA] et MM.

Laurent X..., fière de la partie civile, relatait "mon père me dit avec détermination que si mon frère, M.

Y..., qui avaient à trois mois près le même âge, soit de 6 à 8 ans, jouaient souvent ensemble en restant au domicile des X..., sous la garde du grand frère X... ; que la jeune fille précise bien dans ses