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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR07351
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Pometan, Foulquié, Moignard, Raybaud, Mme Caron, M. Moreau, Mmes Vannier, de La Lance conseillers de la chambre, Mme Lazerges, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR03240
16 juin 2011
16 juin 2011
Blondet, Palisse, Le Corroller, Dulin, Foulquié, Mme Guirimand, MM. Beauvais, Moignard, Mme Canivet-Beuzit, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01884
28 avril 2011
28 avril 2011
Corneloup, Foulquié, Moignard, Castel conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, M. Laurent conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR06552
10 novembre 2010
10 novembre 2010
Foulquié conseiller rapporteur, Mmes Chanet, Ponroy, MM. Corneloup, Pometan, Moignard, Castel conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR05077
15 septembre 2010
15 septembre 2010
Foulquié conseiller rapporteur, Mme Chanet conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06430
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Arnould, Corneloup, Foulquié, Castel conseillers de la chambre, Mme Leprieur conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officiellecr
à révision de la condamnation prononcéec/Laurent X
ECLI:FR:CCASS:2009:CR01229
18 février 2009
18 février 2009
Corneloup, Pometan, Foulquié, Bloch, Monfort conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, Harel-Dutirou conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleChambre des Référés
69b890dacdc6046d47e8bc49
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORDONNANCE DE REFERE LE JUGE DES REFERES : Monsieur FOUQUET, Président GREFFIER : Madame FORNILI PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [T] [E] [K] né le 02 Mai 1983 à TOULOUSE (31000) demeurant 3 Rue des Foulques
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de4c93ef93c421386a3f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
légal domicilié en cettequalité audit siège Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Christophe FOUQUIER
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008032681
9 mai 2001
9 mai 2001
excès de pouvoir l'arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement du 13 juillet 2000 fixant les dates d'ouverture anticipée de la chasse aux canards de surface, rallidés, foulques
Source officielle3ème Chambre civile
6975c994cdc6046d47a36855
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MINUTE N° 25/ Du 12 Janvier 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/02737 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZO3 Grosse délivrée à la SELARL CAPPONI LANFRANCHI & ASSOCIES , Me Florian FOUQUES
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303319_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Berthet-Fouqué, président du tribunal, M. Bouvet, premier conseiller, M. Baude, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303320_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Berthet-Fouqué, président du tribunal, M. Bouvet, premier conseiller, M. Baude, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2200166_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Berthet-Fouqué, président, - Mme Boucetta, conseillère, - Mme Favre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, H.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400416_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Berthet-Fouqué, président, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403610_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Berthet-Fouqué, président, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.
Source officielleChambre 1-8
6969336ccdc6046d476dc9c8
14 janvier 2026
14 janvier 2026
MARSEILLE INTIMÉE Syndicat SECONDAIRE des coproprétaires 'LES VIEUX CYPRES' sis à [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice la société FONCIA MEDITERRANEE, venant aux droits de COGEFIM FOUQUE
Source officielle1ère Chambre civile
651fa501c601f08318991518
3 octobre 2023
3 octobre 2023
poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Noémie FOUQUE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310444
30 novembre 2017
30 novembre 2017
pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Cité Chanteperdrix, dont le siège est [...] , représenté par son syndic, la société Cogedim-Fouque
Source officielle11e Chambre A
6033500e4c12d8bfeb4e280c
13 juillet 2017
13 juillet 2017
naissance 2] 1946 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David TRAMIER de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Florian FOUQUES
Source officiellePage 44 sur 80