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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-1
661f65fb2313f20008a5251f
16 avril 2024
16 avril 2024
Vu l'ordonnance de clôture rendue le 13 février 2024.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307148_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ferrari, président-rapporteur, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:454684.20211129
29 novembre 2021
29 novembre 2021
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475508.20240205
5 février 2024
5 février 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 février 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8773d
13 septembre 2005
13 septembre 2005
DU 13 SEPTEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre Y... né le 29 Février 1948 à PARIS (14ème) ...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202570_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Ferrari, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant nigérian né le 23 août 1986, est entré irrégulièrement sur le territoire français le 7 novembre 2014.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201804_20230202
2 février 2023
2 février 2023
B a obtenu un récépissé le 13 février 2014.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400537_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ferrari, président-rapporteur, - les conclusions de Mme D..., rapporteure-publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501142_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ferrari, président-rapporteur, - les conclusions de Mme A... B..., rapporteure-publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307161_20230902
2 septembre 2023
2 septembre 2023
B, prestataire de l'écurie Ferrari dans le cadre du championnat du monde d'endurance ; il demande enfin au tribunal de lui indiquer des contacts en préfecture de l'Essonne et du Val de Marne pour faciliter
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489578.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489579.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602011_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleciv1
61372331cd58014677406a97
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Edouard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 176/96 rendu le 9 février 1996 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit de la société Sodeco Alsace, société à
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200108
20 janvier 2022
20 janvier 2022
ayant couru du 25 septembre 2015 au 21 février 2017 et de le condamner en tant que de besoin à payer cette somme à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300310
13 juin 2024
13 juin 2024
411-31 du code rural et de la pêche maritime dont les dispositions sont rappelées dans le jugement, la cour d'appel ait entendu viser également les courriers du 20 mai 2018, du 20 août 2018 et du 8 février
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219391
29 août 2022
29 août 2022
Giuseppe FERRARO 2. 12783/10 Bianco and Others v.
Source officielle1ère Chambre
65b0b9a48d0ccf000877e469
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[E] n'était donc pas possesseur de bonne foi du véhicule Ferrari Type 360 Modena Spider F1 immatriculé [Immatriculation 3] au jour auquel il l'a cédé à M. [K] [J].
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
21 octobre 2021
1966 Franco FERRARI 1957 Marco FILOMENA 1964 Francesco FIORE 1964 Dario FLAMMINI 1949 Italo FRASCA 1971 Mauro FREDDO 1963 Gerardo FUSARO 1968 Fabrizio GALLETTI 1969 Gennaro GARGIULO 1964 Giuseppe GENCHI
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6e7
23 avril 1997
23 avril 1997
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellePage 44 sur 3471