Marseille, 89, rue Sainte à destination d'atelier de création d'objets d'art, galerie d'art, vente d'objet d'art, atelier d'architecture, décoration, agencement, bureau, prêt-à-porter et vente de bijoux fantaisie

une caractéristique du produit, il n'en va pas de même du terme " PIERRADE" ou " LA PIERRADE" qui ne décrivant pas une pierre de cuisson située sur une résistance électrique constitue un vocable de fantaisie

mémoires en défense ; Attendu qu'il résulté de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société Camille et Lucie a été créée en 2001 par Corinne X..., avec pour objet le négoce de bijoux fantaisie

La société AMD a pour activité la distribution auprès de grandes surfaces de bijoux plaqués or/ argent et fantaisie et employait 79 salariés.

Il ressort des pièces du dossier que la société a obtenu la désignation de la spécialité acide N-carbamyl-L-glutamique, ultérieurement commercialisée sous le nom de fantaisie de Carbaglu, comme médicament

La SARL El Amen qui exerce une activité de vente de produits manufacturés, vêtements, chaussures bijoux fantaisie, articles de décoration, de peinture, voilage, alimentation générale, bazar, rideaux tissus

Pour prévenir toutes difficultés, il faudrait lui faire une donation entre vifs car les partages testamentaires vont être exécutés avant et les héritiers pourraient avoir la fantaisie de critiquer le testament

le 18 avril 2024 par le tribunal de commerce de Rennes dans une affaire opposant la société [I], spécialisée dans l'achat et la vente d'objets de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et articles de fantaisie

Ahmed EH..., 135°/ de Mlle Fatahi EH..., 136°/ de M. René EI..., 137°/ de M. Roberto EK..., 138°/ de M. Bruno EJ..., 139°/ de M. Serge K..., 140°/ de M.

Elle conteste par ailleurs avoir fait du signe litigieux un usage à titre de marque dès lors que le motif d'ailes apposé au dos du pull litigieux n'a pu être perçu autrement que comme une fantaisie décorative

s'apparentant au domaine du rêve et au monde cosmique, à savoir : des étoiles « classiques » (à cinq branches), des étoiles filantes, des octogrammes, plein ou filant, des astérisques et d'autres motifs fantaisie

enregistrements d’interviews qui avaient été réalisées à J.L., F.G et M.P. entre le 25 novembre 2002 et février 2003, considérant que ces éléments pourraient permettre de prouver la construction de fantaisies

; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie

; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie

HAIR STREET aux époux F... selon acte du 29 décembre 1984, - HAIR STREET, salon de coiffure mixte de 200 m ² situé au Centre ALMA, et comportant des rayons de ventes de cadeaux, gadgets, bijoux fantaisie

P.V (article 659 du code de procédure civile) Madame [FS] [EP] [Adresse 76] [Adresse 31] [Localité 7] signification de conclusions en l'étude de l'huissier de justice Société MALUX LE FANTASSIN

En effet, la requérante est fondée à dénoncer le fantasme qui consiste à voir les "cumulards " exercer parallèlement à leur activité pour le compte de la CPAM, une particulièrement lucrative activité libérale

CAMWATER - Inscrite au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier de DOUALA sous le n° DLA/2006/B/1204, représentée par Me Manuel roland TCHEUMALIEU FANSI, avocat au barreau de PARIS, et Me Georges Fleurik