Laurent, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [M] [J], et les conclusions de M.

Y..., en compagnie d'autres individus, non identifiés, dont l'un d'eux a frappé ce dernier avec un cutter, arme qui ne sert pas de fondement à la prévention" ; "alors que, dans ses conclusions, Rudy

Jacques UUUU..., - Mme Sylviane UUUU..., - Mme Laurence VVVV..., - Mme Laure QQQQQQ..., - M. Pierre WWWW..., - Mme Marie-Francine XXXXX..., - Mme Christine YYYYY..., - M.

(Devis n° 13) ; qu'il résulte de l'attestation délivrée par Monsieur Denis A... qu'il avait procédé à des appels d'offre pour des opérations personnelles et avait reçu l'offre de la SARL ENERGIES THERMIQUES

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10 Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2007 No 2007 / Rôle No 05 / 20817 Marie Laurence X... C / Jacky Y...

02584 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VZ2B Du 25 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Laurent

(Seine-et-Marne), 14°/ de Mme Martine D..., demeurant 12, square du docteur Courcoux, appartement 987, 5e étage, Les Lilas (Seine-Saint-Denis), 15°/ de Mme Ginette Q..., demeurant ..., La Courneuve

INDUSTRIE FIXATIONS ; Considérant que la société LAURENT INDUSTRIE FIXATIONS qui succombe doit supporter la charge des dépens ; PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, contradictoirement et en dernier ressort

A... ; qu'il a travaillé ensuite pour le compte de la société Marbrerie Denis qui avait repris le fonds de commerce de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° 88-40.115, formé par Monsieur Alain Y..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis

Laurent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 décembre 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE ET MARNE sous l'accusation de violences

Laurent Carel, domicilié à la Mairie de Macouba (Martinique), 11°) de M. Simon, Olivier Carpin, demeurant à Eyma, Basse-Pointe (Martinique), 12°) de M.

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ------- Chambre Sociale -------- Affaire : N° RG 22/01729 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FZSN Chambre sociale Magistrat : Corinne JACQUEMIN DEMANDEUR(S) : LA CAISSE GENERALE

Vu 1°/, sous le n° 271321, la requête, enregistrée le 18 août 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS ; le PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Denis N... doit être porté de 358 à 359 ; que, par suite, M. Denis N... doit être proclamé élu au quinzième et dernier siège de conseiller municipal de Montaigut-en-Combraille aux lieu et place de M.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société DISC, société anonyme dont le siège est ... de la Réunion (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1986 par la cour d'appel de Saint-Denis

Vu la requête, enregistrée le 29 juin 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS ; le PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS demande au Conseil d'Etat

La société Les Chais Saint Laurent a procédé à des règlements partiels.