honoraires et frais et de dire que ces sommes porteront intérêts à compter de la notification de l'ordonnance du 23 décembre 2013, alors, selon le moyen : 1°/ que Mmes X... soutenaient que le compte détaillé

de l'article UC 7 du plan d'occupation des sols et installé des "pare-vues" après une décision d'opposition sur une déclaration de travaux ; que tout prévenu a le droit d'être informé d'une manière détaillée

déterminant ; qu'il en est de même pour l'analyse des poils et cheveux ; que si les déclarations de Nathalie Y... présentent quelques inexactitudes et contradictions, elles ne portent que sur des points de détail

motifs qu'il ne ressortait pas des pièces du dossier que Guy X... eût été retenu de force dans l'appartement de Catherine Susse ; qu'il n'existait aucun procès-verbal de déclaration circonstanciée et détaillée

. ; qu'en affirmant que Christian Z... est trahi par un détail, le journaliste a manifestement fait sienne la thèse de la culpabilité, dépassant ainsi la portée des actes de procédure, constitutifs

droit selon les coefficients de revalorisation prévus à l'article L. 434-17 du Code de la sécurité sociale ; qu'ainsi en indexant cette rente éducative sur l'indice INSEE des 295 articles de prix de détail

sur la production d'endives, 386 517 francs ; recours à l'entraide, pour mémoire; coût de la main d'oeuvre supplémentaire, 199 653 francs; préjudice d'exploitation sur le magasin de vente au détail

Les débats dont le détail est rapporté dans les pièces produites aux débats sont suffisamment explicites sur cette position qui se défend.

communiquer les renseignements médicaux nécessaires à la juridiction ; qu'il en est de même de la procédure intentée par Pierre Y... contre le Dr Z... au cours de laquelle devait forcément être évoquée en détail

bon droit que le premier juge, au vu de l'ensemble des éléments du dossier, notamment des conditions précises de la revente "Poutriquet-Marie" (après deux expertises) et de ses propres déclarations détaillées

rémunérations, rejeté toute autre demande, et l'infirmant sur le montant de la saisie autorisée sur ses rémunérations, de fixer le quantum des sommes objet de la saisie des rémunérations autorisée tel que détaillé

En effet, par protocole de cession interne, France Télécom s'appuie pour fournir l'offre Résidence Secondaire de détail sur l'offre VGA, comme le ferait n'importe quel opérateur alternatif", que "SFR considère

Les courriers électroniques collectifs visés ci-dessus peuvent contenir l'objet sommaire de la communication mais doivent, pour le détail, renvoyer à une ou plusieurs page(s) Intranet (liens).

Il résulte de ces éléments que c'est par des calculs détaillés et justifiés que la cour adopte, que les premiers juges, suivant l'avis de l'expert, ont retenu une redevance totale due par la société Planet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Deltal, société anonyme, groupe Tivoly, dont le siège est à Tour-en-Savoie

La Cour d'appel infirme partiellement et réforme certaines dispositions de la décision déférée. L'arrêt a été prononcé de manière contradictoire avec copie exécutoire délivrée aux avocats des parties

à un officier de police judiciaire de contacter directement le procureur de la République de son siège en cas de découverte de faits nouveaux ; que figure à la procédure une réquisition de facture détaillée

relative à la prise de contrôle conjoint de deux fonds de commerce de détail à dominante alimentaire par le groupe Chal et le groupe Carrefour