production, et que ce qu'elle faisait ne respectait en aucun cas la charte 'secrets de pain', que cependant elle a licencié son boulanger en novembre 2015, s'entêtant alors à vendre des produits secs, mals cuits

support par suite d'un niveau du trottoir extérieur supérieur à celui du sol intérieur et penté vers le bâtiment qui a entraîné des venues d'eau à travers les murs extérieurs en briques foraines de terre cuite

régulièrement achetés, - qu'en outre, il ne saurait lui être reproché des actes de contrefaçon concernant des produits non enregistrés (notamment hydrofugeant à l'eau, encaustique, rénovateur terre cuite

Les couvertures seront exécutées en tuiles canale de terre cuite couleur rouge. Les ouvertures éventuelles devront être intégrées à l'architecture du bâtiment et à l'environnement bâti existant.

D'inspiration contemporaine, il sera couvert d'une toiture en pentes recouvertes de tuiles traditionnelles en terre cuite.

plancher ; qu'il a dû fournir lui-même le raccordement de sortie du toit de la ventilation que les ouvriers n'avaient pas prévu ; que le diamètre du tuyau souple ne correspond pas à l'aération en terre cuite

A titre indicatif, l'entrepreneur précise que : le revêtement terrasse sera en pierre ou dalle de terre cuite à 178 F le m2 prix d'achat.

le nom commercial et l'enseigne la fuette sous lequel elles exercent leur activité de boulangerie ; que les produits commercialisés par la société Coup de Pâtes sont des produits de boulangerie pré-cuits

éléments architecturaux caractéristiques sont repris ou rappelés par les éléments de la construction projetée, comme l'implantation en pignon sur rue, la toiture à deux pans avec une couverture en terre cuite

cuisine pour la préparation des plats chauds de 9 heures 30 à 12 heures provoque de très fortes odeurs de cuisson perceptibles tant dans le jardin qu'à l'intérieur de la maison, une forte odeur d'ail cuit

La notice architecturale prévoit par ailleurs expressément l'emploi de matériaux traditionnels, les toitures étant notamment réalisées avec des tuiles en terre cuite, à l'instar des immeubles voisins.

règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de Perpignan : " Toitures et couvertures / Matériaux : / Les couvertures seront : / - soit en tuiles canal de terre cuite

. / Les matériaux naturels sont encouragés : le bois, les enduits à la chaux, les tuiles de terres cuites sont obligatoires de teinte nuancée à vieillie. / () / 11.2 Aspect des façades : / L'ensemble des

En quatrième lieu, d'une part, le plan de masse PC 2 de l'état initial du terrain d'assiette du projet fait figurer une toiture en tuile de terre cuite sur la grange, laquelle apparait également sur les

dispositions de l'article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle ; " alors qu'après avoir énoncé que seules des épreuves en bronze en tirage limité coulées à partir du modèle en plâtre ou en terre cuite

L'action a ainsi été suspendue jusqu'au jour où les victimes, ou leurs ayants droit, ont été en mesure d'agir, conformément au principe "contra non valentem agere non currit prescriptio" dont se prévalent

Il note, de plus, qu'il devait subir les odeurs fétides des autres prisonniers ainsi que celles des aliments cuits.

l'ouverture a été créée sans véritable linteau pour supporter la poutre et la maçonnerie située au-dessus (le « linteau » est constitué de matériaux divers (moellons, mortiers de pause, briques terre cuite