CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

93 493 résultats pour « Colje »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00599

Cassation

9 juillet 2019

9 juillet 2019

jeunes bovins, était fournisseur de la société Siframeat, qui exerçait l'activité d'abattage de bovins et de commerce de viande, qu'elle stockait aux Pays-Bas dans les entrepôts de la société Grolleman Cold

Source officielle

Page 44 sur 4675

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01113

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

de M. et Mme [T] ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2015), que le 30 novembre 1994, cinq procédures de redressement judiciaire ont été ouvertes à l'égard des sociétés Alain Colas

Source officielle
CC

civ2

6137244ecd58014677414675

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

X..., salarié de la société de travail temporaire Adia, a été victime, le 14 mars 1997, en soulevant un colis pendant son travail, d'une vive douleur dans la région lombaire ; que par décision notifiée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00677

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

[G] [K], agissant en qualité de liquidateur des sociétés Creal, Color Azur, Creal Aluminium, Creal Fermetures et Creal Plast, a formé le pourvoi n° S 23-13.608 contre un arrêt n° RG 21/09103 rendu le 26

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201553

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

concerne le critère d'efficacité des lignes "calculé comme la moyenne des efficacités financières de l'ensemble des lignes rapportées aux efficacités financières budget et pondérées selon le nombre de cols

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201551

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

concerne le critère d'efficacité des lignes "calculé comme la moyenne des efficacités financières de l'ensemble des lignes rapportées aux efficacités financières budget et pondérées selon le nombre de cols

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01558

Cassation

13 novembre 2019

13 novembre 2019

la directrice adjointe était dès cette époque en mesure de fournir des éléments précis et circonstanciés de nature à étayer le reproche formulé à l'encontre de Mme H... reposant sur ses attitudes colériques

Source officielle
CC

cr

61372605cd5801467742258f

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

ne s'agit "en aucun cas d'un jeu, concours ou sweepstake faisant intervenir le hasard" ; que ce cadeau est attribué à tout client qui passe commande ; - l'autre est intitulée "avis d'expédition d'un colis

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6974379acdc6046d47814ba4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

COLOR PLUS, différents produits consommables pour une activité de carrosserie.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-202670

Admin. suprême

25 mars 2020

25 mars 2020

:#dfdfdf } .s2EF62ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } .sEECE831 { font-family:Arial; font-weight:bold; color:#474747 } .s26066BE5 { width:25.18%; border:0.75pt solid #949494; padding

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10308

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Précisément, ces colis portaient des traces d'humidité et des gouttelettes d'eau apparentes.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170208

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

la construction et l'exploitation d'un parc éolien sur le territoire des communes de Clerval, d'Anteuil et de Saint-Georges-Armont ; 2) les arrêtés en date du 6 février 2014 autorisant la société SAS Col

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:145

CJUE

27 mars 1985

27 mars 1985

#Kenneth Scrivner og Carol Cole mod Centre public d'aide sociale de Chastre.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal du travail de Nivelles - Belgien.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2010:95

droit européen

17 mars 2010

17 mars 2010

#Europäisches Parlament gegen Laurent Collée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101011

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

accessible où s'est produit le court-circuit, de sorte que l'existence d'un vice caché, consistant en la présence, dans le compartiment moteur, d'un câble électrique en permanence sous tension, « quasi collé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01006

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

position dominante occupée par la SNCF sur le marché en cause, sans rechercher, comme l'y invitait la SNCF dans ses conclusions, si la pression concurrentielle exercée par les sociétés ECR, CFL Cargo, Colas

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db12

Cassation

21 mars 1996

21 mars 1996

experts désignés, une "grande" ressemblance avec celle de Louvert, téléphonait à plusieurs reprises à Evangelisti, en prenant des précautions oratoires curieuses, pour lui donner l'ordre d'adresser des colis

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e848

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

emballages de cartons ou dans des caisses en bois de tableaux en ailes de papillons présentant pour la plupart des perroquets ; qu'il a été relevé sur une vitre la signature de Cupidon et une étiquette collée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1210JUD003475312

Admin. suprême

10 décembre 2015

10 décembre 2015

:bold; letter-spacing:-0.2pt; color:#474747 } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .sC39F4804 { font-family:Arial; font-size:5.33pt; font-weight:bold; vertical-align:super; color:#474747 } .sE8934522 {

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0720JUD000345913

Admin. suprême

20 juillet 2017

20 juillet 2017

:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top; background-color:#dfdfdf } .s7FDD75C9 { font-family:Arial; font-weight:bold; letter-spacing:-0.2pt; color:#474747 } .sFA2E2D22 { width:

Source officielle