AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008099740
10 décembre 2001
10 décembre 2001
X..., qui souffrait d'hémophilie modérée, de produits sanguins concentrés non chauffés par les médecins de l'hôpital Cochin à Paris à l'occasion de son hospitalisation pour une intervention chirurgicale
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ca
19 février 2003
19 février 2003
Il a sollicité une mesure d'aménagement de sa peine, dans la mesure où il est suivi à l'hôpital Cochin, pour une infection par le VIH, et souffre d'infections bactériennes récidivantes, pneumopathie et
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2200213_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
conduit chez le médecin, ce qui l'a empêché de se présenter à cette nouvelle convocation puisqu'il a été contraint de partir à Paris suite au rendez-vous obtenu, en date du 6 octobre 2021, à l'hôpital Cochin
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4432
6 avril 2004
6 avril 2004
During the conversation, the journalist said he required cocaine for a party and the applicant said he could supply it (as well as the cannabis requested by the sheik’s personal assistant).
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2403319_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
(AP- HP) à compter du 1er juillet 2022 en qualité d’agent contractuel pour des fonctions de faisant fonction de cadre de santé au sein du bloc orthopédie et traumatologie de l’hôpital Cochin
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517178_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
subir en octobre 2025 une opération consistant à extraire son estomac et que l’interruption des soins dont il bénéficie au sein du service de gastroentérologie et d’oncologie digestive de l’hôpital Cochin
Source officielleChambre des Rétentions
68de071d1bc19e7640ea3e39
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Minute N° 956/2025 N° RG 25/02869 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJE6 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 septembre 2025 à 14h37 Nous, Marine COCHARD
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb17
14 septembre 1988
14 septembre 1988
Cordas et Mme Cochaud, assesseurs, Mme Gravie-Plande, assesseur supplémentaire ; " alors que l'assesseur supplémentaire ne peut prendre part aux délibérations qu'en cas d'empêchement d'un assesseur titulaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2304101_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Par un courrier du 26 juin 2023, M. et Mme A... ont demandé au maire de Lorris de déplacer des containers et une colonne enterrée dédiés à la collecte des ordures ménagères
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1113DEC003488506
13 novembre 2012
13 novembre 2012
They noted, inter alia , that the back wheels of the container were faulty and that the container had a tendency to fall backwards if the lid was pulled. 10.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6348ff7a63d497adffda3ffd
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Représenté par [3] [[8]]) [Adresse 1] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 05 Octobre 2022 tenue par Catherine Convain
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
66ff85a8a4ff9ec259c09641
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Société [5] [Adresse 4] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 18 Septembre 2024 tenue par Catherine Convain
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00177
15 février 2011
15 février 2011
société Dole France à l'encontre de la société Deutsche Afrika Linien GmbH and Co, cependant que cette cassation devait également s'étendre à l'action en garantie formée par la société Ocean Reefer Container
Source officiellecomm
613720bfcd580146773ee0b6
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de l'Entreprise Pierre Bono, de Me Hennuyer
Source officiellePCP JTJ proxi fond
697c369acdc6046d4732eae2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
à déchets ménagers et containers de tri sélectif verres et emballages, ainsi que des prestations de nettoyage listées, pour un coût mensuel de 409 euros hors taxes.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200021_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Il soutient que : - les gérants du restaurant ont entreposé un container avec habillage en bois et une terrasse en bois sans emprise au sol sur l'aire de retournement de la voie de circulation arrière
Source officiellecomm
61372355cd5801467740870f
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Calor, société anonyme, dont le siège est place Ambroise Courtois, 69008 Lyon, 4 / de la société Haila and Co, dont le siège est rue Salim Abilaama, Antelias (Liban), 5 / de la société Jessmar Container
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2304298_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
2021 doit être annulé et que Mme A doit être déchargée du coût des soins pris en charge par la sécurité sociale pour son hospitalisation du 15 au 20 juillet 2021 au sein de la maternité de l'hôpital Cochin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00379
2 février 2011
2 février 2011
elle serait corroboré par son malaise chez le client SFR, son arrêt maladie de trois mois du 3 novembre 2003 au 15 février 2004, les conclusions du service de pathologie professionnelle de l'hôpital Cochin
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2018342_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Il a notamment subi, à la suite de cet accident, plusieurs interventions à l'hôpital Cochin, relevant de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), les 21 juin 2012, 23 juillet 2013 et 17 juin 2014
Source officiellePage 44 sur 1152
COCHAIN, Valentin, Eric, Emmanuel
16/04/2026
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COCHAIN, Marie-Victoria Noëlla Eva
26/02/2026
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COCHAIN MECABOIS
10/12/2025
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COCHAIN, Nicolas, Jean, Emmanuel
16/08/2025
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COCHAIN, Nicolas, Jean, Emmanuel
03/07/2025
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