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23 023 résultats pour « Cochain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008099740

Admin. suprême

10 décembre 2001

10 décembre 2001

X..., qui souffrait d'hémophilie modérée, de produits sanguins concentrés non chauffés par les médecins de l'hôpital Cochin à Paris à l'occasion de son hospitalisation pour une intervention chirurgicale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ca

Appel

19 février 2003

19 février 2003

Il a sollicité une mesure d'aménagement de sa peine, dans la mesure où il est suivi à l'hôpital Cochin, pour une infection par le VIH, et souffre d'infections bactériennes récidivantes, pneumopathie et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2200213_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

conduit chez le médecin, ce qui l'a empêché de se présenter à cette nouvelle convocation puisqu'il a été contraint de partir à Paris suite au rendez-vous obtenu, en date du 6 octobre 2021, à l'hôpital Cochin

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-4432

Admin. suprême

6 avril 2004

6 avril 2004

During the conversation, the journalist said he required cocaine for a party and the applicant said he could supply it (as well as the cannabis requested by the sheik’s personal assistant).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403319_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

(AP- HP) à compter du 1er juillet 2022 en qualité d’agent contractuel pour des fonctions de faisant fonction de cadre de santé au sein du bloc orthopédie et traumatologie de l’hôpital Cochin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517178_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

subir en octobre 2025 une opération consistant à extraire son estomac et que l’interruption des soins dont il bénéficie au sein du service de gastroentérologie et d’oncologie digestive de l’hôpital Cochin

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68de071d1bc19e7640ea3e39

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Minute N° 956/2025 N° RG 25/02869 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJE6 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 septembre 2025 à 14h37 Nous, Marine COCHARD

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb17

Cassation

14 septembre 1988

14 septembre 1988

Cordas et Mme Cochaud, assesseurs, Mme Gravie-Plande, assesseur supplémentaire ; " alors que l'assesseur supplémentaire ne peut prendre part aux délibérations qu'en cas d'empêchement d'un assesseur titulaire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304101_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Considérant ce qui suit : Par un courrier du 26 juin 2023, M. et Mme A... ont demandé au maire de Lorris de déplacer des containers et une colonne enterrée dédiés à la collecte des ordures ménagères

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1113DEC003488506

Admin. suprême

13 novembre 2012

13 novembre 2012

They noted, inter alia , that the back wheels of the container were faulty and that the container had a tendency to fall backwards if the lid was pulled. 10.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6348ff7a63d497adffda3ffd

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Représenté par [3] [[8]]) [Adresse 1] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 05 Octobre 2022 tenue par Catherine Convain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

66ff85a8a4ff9ec259c09641

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Société [5] [Adresse 4] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 18 Septembre 2024 tenue par Catherine Convain

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00177

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

société Dole France à l'encontre de la société Deutsche Afrika Linien GmbH and Co, cependant que cette cassation devait également s'étendre à l'action en garantie formée par la société Ocean Reefer Container

Source officielle
CC

comm

613720bfcd580146773ee0b6

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de l'Entreprise Pierre Bono, de Me Hennuyer

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

697c369acdc6046d4732eae2

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

à déchets ménagers et containers de tri sélectif verres et emballages, ainsi que des prestations de nettoyage listées, pour un coût mensuel de 409 euros hors taxes.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200021_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Il soutient que : - les gérants du restaurant ont entreposé un container avec habillage en bois et une terrasse en bois sans emprise au sol sur l'aire de retournement de la voie de circulation arrière

Source officielle
CC

comm

61372355cd5801467740870f

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Calor, société anonyme, dont le siège est place Ambroise Courtois, 69008 Lyon, 4 / de la société Haila and Co, dont le siège est rue Salim Abilaama, Antelias (Liban), 5 / de la société Jessmar Container

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2304298_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

2021 doit être annulé et que Mme A doit être déchargée du coût des soins pris en charge par la sécurité sociale pour son hospitalisation du 15 au 20 juillet 2021 au sein de la maternité de l'hôpital Cochin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00379

Cassation

2 février 2011

2 février 2011

elle serait corroboré par son malaise chez le client SFR, son arrêt maladie de trois mois du 3 novembre 2003 au 15 février 2004, les conclusions du service de pathologie professionnelle de l'hôpital Cochin

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2018342_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Il a notamment subi, à la suite de cet accident, plusieurs interventions à l'hôpital Cochin, relevant de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), les 21 juin 2012, 23 juillet 2013 et 17 juin 2014

Source officielle

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COCHAIN, Valentin, Eric, Emmanuel

SIREN 992157453Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

16/04/2026

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Dépôts des comptes

COCHAIN MECABOIS

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10/12/2025

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16/08/2025

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Créations

COCHAIN, Nicolas, Jean, Emmanuel

SIREN 988606364Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

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