[X] [D] a acquis un véhicule Citroën Berlingo auprès de la Sarl Pacific Auto, moyennant la somme de 4 200 euros. La livraison est intervenue le 15 octobre 2016.

les intérêts contractuels de 3,670 % à compter du 26 septembre 2019, la somme de 350 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - ordonner la restitution du véhicule utilitaire Citroën

X..., salarié de la société Peugeot Citroën automobiles, et le syndicat CFDT de la métallurgie du Haut-Rhin ont saisi le conseil de prud'hommes d'une demande d'attribution d'un jour de repos supplémentaire

*** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte de cession en date du 30 juillet 2019, Madame [E] a vendu à Monsieur [I] un véhicule de marque CITROEN

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 NOVEMBRE 2020 La société PSA automobiles, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Peugeot Citroën

Véhicule de marque tabbert caravane [Immatriculation 57] ; Véhicule de marque Ford de type Transit [Immatriculation 31] ; Véhicule de marque Renault type Clio [Immatriculation 40] ; Véhicule de marque Citroën

[O] [N] et Mme [X] [Z] son épouse, ont acquis auprès de Mme [G] [H] un véhicule automobile d'occasion de marque Citroën type Némo diesel, présentant un kilométrage de 58 000 km, moyennant le prix de 7

THOMSON CSF SEXTANT ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DECOUR, plaidant pour la société d'avocats AARPI - GODIN - CITRON

[B] n'établit pas qu'il utilisait à l'occasion de son travail les produits « Force net 3D Dose citron vert » et « DBO Ambiance », contenant de l'ammonium quaternaire, - juger que rien n'établit que la

En effet, elle a été percutée par un véhicule de marque CITROEN, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Madame [B] [F] et assuré auprès de la compagnie d'assurance MAIF.

dissoute, un véhicule automobile Volkswagen Golf VII TDI immatriculé [Immatriculation 1] mis en circulation le 16 mai 2014 et totalisant 112 850 km au prix TTC de 12 253,76 € après reprise d’un véhicule Citroën

. : * de la somme de 1 420, 40 euros au titre du PEL du Crédit Agricole de BLOIS, * de la somme de 25 154, 08 euros, * de la somme de 2 540, 83 euros au titre du véhicule Citroën XM, * de la somme

ACCORD PORTANT ADHESION DE PEUGEOT SA A L'AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF DU 25/11/2011 INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AUX SALARIES DU GROUPE PSA PEUGEOT CITROEN

122-8 et L. 122-9 du code du travail ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Mme X... a été engagée par la société Mécanique automobile de l'Est, aux droits de laquelle se trouve la société Peugeot Citroën

Y... à payer au propriétaire du véhicule, le garage Citroën de Clermont-Ferrand, une somme de 89 211 francs en réparation de son préjudice ; qu'assignée en garantie par Mme X..., la GMF, invoquant la règle

LEGITIME LE RENVOI ET QU'EN CONSEQUENCE LE CARACTERE ABUSIF DE LA RUPTURE ETAIT PAR LA MEME EXCLU; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL RELEVE QUE TENOT AVAIT ABANDONNE UN EMPLOI IMPORTANT DANS LA SOCIETE CITROEN

Y..., engagé le 15 septembre 1966 par la société Grand garage Paintre, concessionnaire Citroën, en qualité de vendeur et promu le 1er janvier 1981 chef des ventes, a, le 23 mai 1984, été licencié pour

Z..., son ancien dirigeant, ont assigné les sociétés Peugeot, automobiles Citroën et commerciale Citroën (les concédants) en responsabilité délictuelle pour des agissements à l'occasion de pourparlers