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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201193

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Sur la cession de créance Visas Finance invoque au soutien de son action la cession de créances consentie par la société Cerevi (qui avait absorbé la société Ets Vias et Fils par cate du 29 avril 2002

Source officielle

Page 44 sur 73

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Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE CASTELLANI-CERVETTI

SIREN 892513318Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

11/06/2026

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Procédures collectives

CERVETTI, Gilbert

Greffe du Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE Bat E - 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 Aix-en-Provence-cedex , sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal prononce la liquidation judiciaire de : Monsieur Gilbert CERVETTI, Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C précise que :

15/05/2026

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Dépôts des comptes

CERVETTI PLOMBERIE

SIREN 900787623Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

11/05/2026

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Créations

Lambert, Clara, Marie, Carla, Lambert-Cervetti

SIREN 102546009Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/03/2026

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Procédures collectives

CERVETTI, Gilbert

SIREN 852828714Greffe du Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE BAT E- 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 AIX EN PROVENCE-CEDEX 1- - Sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE de : Monsieur Gilbert CERVETTI,Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C PRECISE que

28/01/2026

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10567

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Donc ça roule et on va se régaler donc on va changer le logo et le domicile » ; que dans un courriel adressé par Marc Z..., le 9 septembre 2013, à la société BSMMEXICO : « ces deux-là ont une cervelle

Source officielle
CA

4e Chambre A

6033500e4c12d8bfeb4e2800

Appel

13 juillet 2017

13 juillet 2017

de la SCP SCP OLIVIER DE FASSIO- DAVID PERCHE, avocat au barreau de NICE Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] dont le siège social est [Adresse 1], agissant par son syndic en exercice la SARL CERUTTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dbf

Appel

28 janvier 2004

28 janvier 2004

né le 03 juin 1953 à RABAT (MAROC), fils de LUQUET Raymond et de JUSTAMONT Marie Madeleine, de nationalité française, marié, conseiller en fonds de commerce, demeurant 7 allée des Chataignères 74550 CERVENS

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6163b5341669d540ac7bab3e

Appel

29 juillet 2010

29 juillet 2010

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 10] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de la SCP CERVESI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0214JUD003188996

Admin. suprême

14 février 2002

14 février 2002

    Le 22 juin 1993, suite à des tomographies du cerveau, un hématome fut constaté dans la partie droite du cerveau ainsi qu'une contusion hémorragique et un gonflement cérébral dans la partie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0510JUD001690610

Admin. suprême

10 mai 2012

10 mai 2012

    Le 12 avril 2007, le requérant fut diagnostiqué en détention d’une hyperostose de la portion mastoïdienne à la partie droite de son cerveau.

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238ff

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

n'était plus possible de déterminer les affectations de chacun à la maison d'arrêt et de préciser s'ils avaient pu se rencontrer ; qu'après avoir indiqué au magistrat instructeur que Syad C... était " le cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0524DEC000775510

Admin. suprême

24 mai 2016

24 mai 2016

rapport, la mort de Muhacir était due à une perte soudaine et importante de sang causée par des blessures aux bras et aux jambes ainsi qu’à un arrêt cardio-respiratoire résultant de dommages causés au cerveau

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

66352921e4b5292aaa65f834

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Maître Stéphane CHOUVELLON de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 719 Madame [N] [G] [Z] [T] épouse [X], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2508750_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

n'avait pas nécessairement à être suivie pour prendre une décision médicale ; la décision n'avait pas à être écrite ; la patiente éprouve des souffrances, même invisibles, en raison de l'état de son cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502602_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

K déclenchait par lui-même le respirateur, mais qu'il s'agissait d'un réflexe très profond du cerveau, et qu'en cas d'extubation, le décès devrait intervenir en principe très rapidement.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61627ea638d18b7ebf63d23d

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

concordantes des experts, qu'aucune faute ne pouvait être reprochée au Dr [S], ni dans le geste chirurgical, compte tenu de la localisation anatomique du résidu de la malformation dans le lobe occipital du cerveau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

sites Internet www.iloveparfums.com, www.iloveparfums.fr ou sur tout autre site Internet, des produits cosmétiques et des parfums des marques suivantes : "BOTTEGAVENETA, BALENCIAGA (...), CALVIN KLEIN, CERRUTI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1121DEC003047204

Admin. suprême

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Le rapport rendu en conséquence le 17 octobre 2005 diagnostique «   un syndrome organique et chronique du cerveau   » et entérine la conclusion précédente quant à la responsabilité pénale.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-630683-636109

Admin. suprême

17 octobre 2002

17 octobre 2002

L’examen de son crâne et de son cerveau permit de découvrir qu’il avait subi une hémorragie interne.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC002540006

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

xa0;        Valter BRANCATI 21/11/1962 Rome 10 260                 Antonio CAMPANELLA 20/05/1948 Cerveteri

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0506DEC004656911

Admin. suprême

6 mai 2014

6 mai 2014

Il s’agissait du cerveau, du cœur, du poumon droit, du rein droit, d’un fragment du foie, de la rate, de la surrénale droite, du pancréas, du larynx et des carotides droite et gauche. 7.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2289411-2451124

Admin. suprême

4 mars 2008

4 mars 2008

affaire concerne un affrontement entre des fonctionnaires de police et des Roms à la sortie d’un bar à Gulia, pendant lequel le requérant, qui avait 14 ans à l’époque et avait subi une opération du cerveau

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2368998-2540727

Admin. suprême

29 mai 2008

29 mai 2008

Née en 1968, celle-ci souffrait d’une tumeur au cerveau et d’épilepsie, et des crises de migraine la contraignaient souvent à garder la chambre. Zlikhat Dougaïeva est la mère d’Aminat Dougaïeva.

Source officielle