PETIT BATEAU, Vu le calendrier de procédure fixant au 6 mars 2023 la date de la clôture ; Vu les conclusions et pièces communiquées par la partie appelante en mars 2023, moins de trois jours ouvrés

ordonnance de clôture prononcée le 22 novembre 2024 , En conséquence, - REVOQUER l’ordonnance de clôture prononcée le 22 novembre 2024 - ORDONNER la poursuite de l’instruction et Fixer un nouveau calendrier

branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai,26 janvier 2006), qui a prononcé le divorce des époux Y..., d'avoir dit que l'autorité parentale à l'égard de l'enfant commun Cassandra

La cour a fixé, en accord avec les parties, un calendrier de procédure en invitant, notamment, l'appelant a présenté ses observations par écrit pour le 15 décembre 2014.

MATHIEU ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0079 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAINI, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier.

MATHIEU ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0079 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAINI, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier.

secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Paris à sa demande de copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat : 1) le calendrier

Faits, prétentions et moyens des parties Le 15 avril 2000, à Schoelcher, Mme Fabrice Y... a donné naissance à l'enfant Cassandra reconnue par sa mère seule.

sauf nécessité de service, l'arrêté attaqué a fixé pour l'exercice d'un des droits syndicaux reconnus par le décret du 28 mai 1982 des modalités contraires à ce décret ; que l'établissement d'un tel calendrier

Mecanic'sud [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Camille CALAUDI de la SCP CALAUDI / BEAUREGARD / MOLINIER / LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant pour Me Alexia

emporte également nécessairement une suspension des travaux ; - l'urgence est caractérisée : des travaux lourds de terrassement sont réalisés sur le terrain depuis le 29 mai 2024 en violation du calendrier

CALLAND lors du prononcé Débats : en audience publique le 02 Septembre 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

CALLAND lors du prononcé Débats : en audience publique le 02 Septembre 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER LES VERTES CAMPAGNES A [Localité 10] représenté

CALLAND lors du délibéré Débats : en audience publique le 21 Avril 2026 CRÉANCIER POURSUIVANT CREDIT FONCIER DE FRANCE immatriculée au registre de commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro

l'absence de tout caractère opposable de ce document ; - les restrictions imposées par l'avis du médecin du travail du 24 mai 2023 étaient incompatibles avec le poste aménagé aux tâches de buandier calandre

N° RG 25/55206 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAEOY N° : 7/ JJ Assignation du : 28 Juillet 2025 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2025 par Cassandre

l'image de marque de leurs produits ; que ce choix d'une solution nouvelle par rapport à celles envisagées avant l'arrêté préfectoral de 1992, privilégiant un système moins coûteux financièrement sans calendrier

de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/LEMOINE, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER E.U.R.L.