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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_24NT00151_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Par des mémoires, enregistrés les 27 mars et 6 décembre 2024, la société Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros soit mise à la charge de la société

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02124_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

, 21 février 2025, ainsi que par un mémoire récapitulatif enregistré le 19 mars 2025 et un mémoire enregistré le 11 avril 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005470_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller ; Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004025_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004403_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002236_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 avril 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03359_20230717

Admin. Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juin 2022, la société Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de la société

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2400576_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2400703_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400049_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Bozzi, premier conseiller. Délibéré après l'audience du 31 octobre 2024, à laquelle siégeaient : M. Sabroux, président, M. Prieto, premier conseiller, M. Bozzi, premier conseiller.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2403949_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101150

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Reynis, Mmes Reygner, Bozzi, M. Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Azar, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500651_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 21 octobre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle Le greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400324_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Bozzi, premier conseiller. Décision rendue publique par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. Le rapporteur, G. PRIETOLe président, D.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2020:C115005

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mmes Poinseaux, Guihal, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, Azar, M. Buat-Ménard, Mme Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100821

Cassation

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Hascher, Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mmes Poinseaux, Guihal, conseillers, Mmes Le Cotty, Gargoullaud, Azar, M. Buat-Ménard, Mme Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100528

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, M. Mansion, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204603_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juin 2024. La rapporteure, signé J. Villebesseix Le président, signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2500491_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 février 2025, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la SCI Bidartpole à lui verser la somme de 2 000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939df

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Henry X... ... 97680 TSINGONI ayant pour avocat Me Valerie BOZZI, avocat au barreau D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure

Source officielle

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Bozize, Martial

SIREN 918518028Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

25/08/2022

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