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30 885 résultats pour « Blet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137231acd5801467740577a

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

. ; que celui-ci, blessé, a demandé réparation de son préjudice à la société Lux et à son assureur, les AGF ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande, alors, selon le moyen,

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION PHILIPPE BLET

SIREN 433951647Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

12/07/2026

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Créations

BLET, Jean-Baptiste, Gérald

SIREN 480907161Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/06/2026

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Dépôts des comptes

BLET MEASUREMENT GROUP

SIREN 562132753Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

23/06/2026

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Créations

BLETTERER, Emilie

SIREN 994584688Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

16/06/2026

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Créations

BLETRY, Jessica

SIREN 802097543Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

14/06/2026

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CC

civ2

à l'arrêt d'avoir rejeté la demande de Mme Zc/Mme A

6137231bcd5801467740587d

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

.; que les époux René Z..., alléguant avoir été frappés et blessés, ont demandé réparation de leurs préjudices, le mari à M.

Source officielle
CC

civ2

6137231ecd58014677405a99

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

X... qui circulait en sens inverse; que blessé, il a assigné celui-ci et son assureur, la MAAF en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

Source officielle
CC

civ2

61372388cd5801467740b039

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

X... a été blessé et a assigné Mme Z... en indemnisation ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

6137236fcd58014677409ba2

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

X..., blessé, a assigné M. Y... en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

6137237bcd5801467740a592

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Ligne bleue, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

civ2

61372676cd58014677425c38

Cassation

17 mars 2005

17 mars 2005

. ; que blessé lors de cet accident, il a fait assigner devant le tribunal de grande instance M. Y... et son assureur en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

613721dccd580146773f8334

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

maladie régionale de Basse-Normandie ; Sur le premier moyen et sur la seconde branche du second moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 10 décembre 1991), que Mme A... a été blessée

Source officielle
CC

civ2

613721a7cd580146773f5a6e

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

X... a heurté et blessé M. Y..., qui, à pied, traversait la chaussée ; que M. Y... a assigné en réparation de son préjudice M.

Source officielle
CC

civ2

6137234dcd58014677408000

Cassation

21 octobre 1999

21 octobre 1999

Y... a été blessé dans un accident dont M.

Source officielle
CC

civ2

61372357cd5801467740885c

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 décembre 1997), que Mme Y... a été blessée dans un accident dont M.

Source officielle
CC

civ2

6137248bcd58014677416633

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X..., alors qu'elle sortait de la Pharmacie Renaison, s'est blessée

Source officielle
CC

civ2

ébouter M. Y... de son action en responsabilitéc/M. M

ECLI:FR:CCASS:2019:C201096

Cassation

29 août 2019

29 août 2019

Y... a été blessé à la suite du tacle d'un joueur de l'équipe adverse, M.

Source officielle
CC

civ2

M. A... et a rejeté son recours en garantie formé par M. Yc/M. Z

6137232ccd58014677406608

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

A..., ayant Mme Lucas comme passagère et qui circulait dans la même direction; que Mme X..., blessée, est descendue de la voiture alors que M.

Source officielle
CC

civ3

61372423cd58014677412c52

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

vente par une construction élevée sur vide sanitaire d'un rez-de-jardin et combles sur partie avec terrain attenant, que chacun des lots cédés, qui constitue une partie privative, est figuré en liseré bleu

Source officielle
CC

civ2

61372480cd5801467741601e

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

civile ; Attendu que le juge doit en toutes circonstances faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Blot

Source officielle
CC

civ2

613723c0cd5801467740dac6

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 1er juin 1999), que Mme Z..., ayant été blessée dans un accident

Source officielle
CC

civ2

6137216ecd580146773f3b4a

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de Besançon ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 28 février 1990), que Mme Z..., heurtée et blessée

Source officielle
CC

civ2

61372330cd58014677406984

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

X... qui arrivait en sens inverse ; qu'ayant été blessé, M. X... a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

61372309cd58014677404a00

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Z..., a été blessé dans un accident de la circulation ; qu'il a demandé à celui-ci et à son assureur, la MEPM, la réparation de son préjudice; que l'agent judiciaire du Trésor est intervenu à l'instance

Source officielle