Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 mars 2019), l'administration des douanes a, à la suite d'un contrôle opéré chez ses distributeurs, saisi des armes à blanc fabriquées et commercialisées par la société

[I], engagé en qualité d'assistant magasin à compter du 29 mars 2010, par la société Aldi marché [Localité 2], exerçait en dernier lieu en qualité de responsable de magasin dans l'établissement du Blanc-Mesnil

Son véhicule est resté bloqué sur les rails et a été percuté par un train. 2.

lettre du 5 décembre 2001, que la prévenue a parfaitement conscience de se livrer à des agissements discriminatoires et que son intention affichée d'y mettre un terme cède devant sa volonté de ne pas bloquer

scène frauduleuse tenant à l'isolement et au dépouillement du vieillard malade, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de motifs ; " 2) et aux motifs que l'on ne saurait retenir l'abus de blanc

dans la gestion ; que, quant à Patrick Y..., il a indiqué que l'entreprise lui avait été recommandée par son père et qu'il s'était contenté d'un rôle d'associé ; qu'en fait, une cession de parts en blanc

escroqueries réalisées au moyen de manoeuvres frauduleuses qui auraient permis à Yvon Y... de détourner les actions de son fils Stéphane au détriment de sa fille Marie au moyen d'ordres de mouvements en blanc

ailleurs, il était l'interlocuteur avec les salariés recrutés dans le cadre de ces contrats aidés ; que nombreux sont ceux qui le mettent en cause soit directement pour leur avoir demandé de signer en blanc

pour débouter Mme Z... de sa demande et la condamner à payer à Mme Y... la somme de 268,65 euros, le jugement énonce que les locataires sortants ont convenu par écrit qu'il fallait refaire la peinture blanche

nationale, pour avoir, dans un communiqué de presse de protestation contre les conditions dans lesquelles se tenait un procès, tenu les propos suivants : "La lutte dite anti-terroriste a obtenu carte blanche

Wilfried X..., Clémentine et Blanche X..., MM.

C... lui-même, dans sa présentation de l'opéra qu'il a mis en scène telle que figurant dans le fascicule joint au DVD litigieux, Blanche « tente avec courage d'empêcher la catastrophe imminente.

procédure que Nicolas X..., entendu le 30 octobre 2000 dans le cadre de l'enquête de crime flagrant diligentée à la suite d'une rixe au cours de laquelle une personne a été mortellement blessée par arme blanche

caractérisée par une forme géométrique carrée, subdivisée par un quadrillage en 9 carrés de surface identique dont l'un d'entre eux, situé en bas à droite est de couleur foncée, les 8 autres étant de couleur blanche

Selon les appelantes, il résulte du rapport d'expertise judiciaire que le départ de l'incendie provient de l'intérieurdu luminaire n°1 de la salle blanche.

Le 11 juin 2022, les gendarmes ont été requis pour une agression à l'arme blanche et un vol de véhicule dont a été victime M. [V] [Y]. 3. M.

Morgan C... avait raconté que, en août 2009, un collègue de travail prénommé Anthony avait évoqué avoir participé au vol d'une voiture blanche sur Trélazé, avoir découvert qu'un homme dormait sur la banquette

trente mois d'emprisonnement ferme ; " aux motifs que le 13 février 1997, à 1 heure 15, les fonctionnaires du commissariat de police de Dinan étaient avisés de ce qu'une personne, blessée par arme blanche