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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
60329b6a7da3610fe0aaab5f
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officielle15e chambre
60358172a3c721a6b2502ae8
13 avril 2016
13 avril 2016
à la cour : Jugement rendu(e) le 09 Septembre 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE N° RG : 13/00007 Copies exécutoires délivrées à : Me Eléonore BALLESTER
Source officielle2e Chambre
61624d5ded30a8f561738215
3 avril 2014
3 avril 2014
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2014.
Source officielle2e Chambre
61627778a2bc6369e8386d96
30 mai 2013
30 mai 2013
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 30 Mai 2013.
Source officielle13e chambre
615e0d13c25a97f0381f4b9a
8 janvier 2015
8 janvier 2015
des pourparlers, -qu'aucun fichier 'clients' n'a été communiqué à la société Allegro, la tentative opérée par mail ayant échoué en raison de la taille trop importante du fichier et que la société Ballesteer
Source officielle2e Chambre
615e0d7ec25a97f0381f4d98
22 mai 2014
22 mai 2014
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officielle2e Chambre
615e0e25c25a97f0381f52b0
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officielle1ère chambre section JEX
63c257030bfda47c90076147
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Source officielleChambre 1-5
679336c1cc9763289b7251ee
23 janvier 2025
23 janvier 2025
diverses sur la façade, ces travaux, qui affectent l'aspect extérieur de l'immeuble et les parties communes que sont les murs périphériques et l'acrotère du toit terrasse par la pose notamment de balustres
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223f
25 novembre 2014
25 novembre 2014
qualités audit siège social 280 rue Hélène Boucher 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par Me Morgane SALVIGNOL GUILHEM, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jean-Yves BALESTAS
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638513ef607c90ab6519
9 janvier 2023
9 janvier 2023
APPELANTE : SARL [7], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310419
22 octobre 2020
22 octobre 2020
S'il est constant que l'escalier originaire dont était pourvu la « [...] » a par la suite été supprimé, et remplacé par un balcon en pierre à balustres toujours existant dont l'aspect traduit une ancienneté
Source officielle4ème chambre civile
6a10c7e0cdc6046d479defd8
22 mai 2026
22 mai 2026
[C] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE Jugement du 22 Mai 2026 ENTRE : DEMANDERESSE Madame [U] [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300084
21 janvier 2016
21 janvier 2016
cisaillé à mi-hauteur par une fissure horizontale ; que les pans de mur éboulés confirment l'absence de tout élément structurant, tel que poteau ou chaînage ; que dans sa chute le mur a détruit les balustres
Source officielleChambre Commerciale
616282447a007b88ee1567b9
17 octobre 2013
17 octobre 2013
[Localité 1] Représenté par Me Marie-France RAMILLON, en qualité d'avoué jusqu'au 31 décembre 2011 et d'avocat au barreau de GRENOBLE à compter du 1er janvier 2012 et de Me HUARD substituant Me BALESTAS
Source officielle3e Chambre B
61628cd2293034a8c342f70e
27 juin 2013
27 juin 2013
propriété surplombe [Adresse 12], c'est-à-dire la R.N. 98 et est située en amont d'un mur de soutènement de grande hauteur, édifié en maçonnerie de pierres et surmonté d'une balustrade composée de balustres
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c965
18 novembre 2008
18 novembre 2008
POGGIO D'OLMO prise en la personne de son gérant ayant son siège ORRENAGGIO 20169 BONIFACIO représentée par la SCP FANET-SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Gaëtan BALESTRA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5f
6 décembre 2007
6 décembre 2007
né le 20 octobre 1949 à ORANGE (84100) ... 84830 SERIGNAN DU COMTAT représenté par la SCP PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me MICHEL AMAS, avocat au barreau de MARSEILLE et de Me Gaëtan BALESTRA
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6871efa757f38d6b27c2766b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Demeurant [Adresse 4] [Localité 5] Monsieur [M] [Z] Né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 7] De nationalité française Demeurant [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Laura BALLESTER
Source officielle2e Chambre
6032d03fba1577454671508c
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officiellePage 44 sur 51