"Le Roitelet", 44500 La Baule, Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

Y..., demeurant à la Baule (Loire-Atlantique), ..., anciennement administrateur au redressement judiciaire de la société BERNARD JOUET et actuellement commissaire à l'exécution du plan ; Les demandeurs

1985, des modèles de bijoux qu'elle commercialise sous le nom de "froissé"; que, reprochant à la société Gay frères (société Gay) de fabriquer des articles similaires, tels que colliers, bracelets, bagues

disposition au greffe le 29 Janvier 2013 comme indiqué à l'issue des débats après prorogation du délibéré DEMANDERESSE au DEFERE : Madame Isabelle Marie Renée Andrée X... épouse Y... ... 44500 LA BAULE

LA COUR : Madame Jessica Z... ... 35270 COMBOURG Appelante, comparante en personne, assistée de Me Pierre STICHELBAUT, avocat au barreau de SAINT-MALO ET Monsieur Christ X... ... 35120 BAGUER

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, la communauté d'agglomération de la Presqu'Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo), représentée

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, la communauté d'agglomération de la Presqu'Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo), représentée

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, la communauté d'agglomération de la Presqu'Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo), représentée

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, la communauté d'agglomération de la Presqu'Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande Agglo), représentée

Si les époux produisent en appel un certificat médical en date du 16 décembre 2021 du Docteur C D, généraliste à l'Institut Gustave Baguer, qui précise " que l'enfant nécessite un suivi médical régulier

1983, la requérante, alors employée comme dactylographe à la bibliothèque municipale de Bordeaux, conserva quelque temps dans son coffret à bijoux, avant de la restituer après enquête de police, une bague

PARIS, représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître MOUSTARDIER SUBSTITUANT SCP HUGLO-LEPAGE(Barreau de PARIS) INTIME COMMUNE DE LA BAULE

dont elle produit un plan d'exécution sous les références 08 400 009, qui contenait l'ensemble des moyens objets de la revendication no 3 et notamment une discontinuité dimensionnelle compensée par une bague

[J] [F] né le [Date naissance 3] 2005 à [Localité 4], demeurant Chez Monsieur [M] [Q] - [Adresse 2] représenté par Maître Christine BANULS de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocats au barreau de NIMES

ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL DEMEURES TERRE ET TRADITION (DTT), immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le numéro 439 925 694 dont le siège social est situé à route les Vallées 45130 BAULE

A E, bénéficiaire de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) depuis le 23 juin 2013, le directeur de l'agence Pôle emploi, devenu l'opérateur France Travail, de la Baule (Loire-Atlantique) l'a,

20 ; -la marque semi-figurative « CHROME HEARTS » dite " bannière " (signe identique) no 1358415, déposée à l'OHMI le 25 octobre 1999 pour désigner en outre les produits de joaillerie, bijouterie, bagues

Nous étions au service des Bagues, nous les fabriquons à partir de [illisible] de tresse d'amiante bleu ou blanc que nous coupions au fur et à mesure selon la grandeur des bagues.