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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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898 résultats pour « BOISNARD Thierry DEBATS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000045166922

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25280068500031 SIRP VILLAMPUY ET VILLEMAURY 25280156800020 SIRP OULINS 25280158400027 SIRP DE MESNIL-SIMON (LE ) 25280196400013 SRP MEZIERES OUERRE ECLUZELLES CHARPONT 25280209500015 SRP BOULLAY MIVOIE THIERRY

Article Annexe

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Un débat est engagé avec nos partenaires européens sur la possibilité de créer un pôle de défense européenne à Strasbourg ainsi qu'un quartier général militaire européen au Mont Valérien, dans le but de regrouper et d'intégrer la formation de militaires

LEGIARTI000034774236

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. - Expression du Parlement Article 15 La société a pour mission de programmer et faire diffuser, sous le contrôle du bureau de chacune des assemblées, les principaux débats du Parlement selon des modalités arrêtées d'un commun accord.

LEGIARTI000051513171

—

information claire, loyale, et adaptée à sa situation personnelle ; -le recueil de son consentement à toutes les étapes de la démarche diagnostique, le cas échéant thérapeutique ; -la garantie du respect de la confidentialité des informations et des débats

Article Annexe

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S'il est saisi, le juge a comme fonction essentielle de substituer le débat contradictoire à la vengeance individuelle pour apaiser les différends en disant le droit.

Article 48

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ses partenaires, pour développer les relations et permettre la mise en contact rapide entre journalistes et chercheurs, favoriser l'accès des citoyens à une information scientifique fiable et accroître l'apport d'éclairages scientifiques dans les débats

Article Annexe II

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DÉPARTEMENT DE L'AISNE Commune de Château-Thierry. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Commune de Sinceny.

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

Ce rapport donne lieu à un débat au sein de l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale. Il est pris acte de ce débat par une délibération spécifique.

Article Annexe

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Ce débat peut permettre d'amorcer avec eux une analyse qui distingue les caractéristiques des décisions propres aux dirigeants.

Article Annexe

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souffrant de troubles graves du comportement Comme évoqué précédemment, un deuxième établissement spécialisé dans la prise en charge des détenus souffrant de troubles graves du comportement sera construit sur le modèle de l'actuel établissement de Château-Thierry

Article 3

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fonction des résultats obtenus aux plus récentes élections par les candidats ou par les partis et groupements politiques qui les soutiennent et en fonction des indications de sondages d'opinion ; 2° De la contribution de chaque candidat à l'animation du débat

LEGIARTI000050066316

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0841117H Lycée général et technologique Stéphane Hessel - Vaison-la-Romaine AMIENS 0020002S Collège Louis Sandras - Anizy-le-Grand 0020011B Collège François Truffaut - Charly-sur-Marne 0020012C Lycée polyvalent Jean de la Fontaine - Château-Thierry

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Nouvion-en-Thiérache, Ribemont, Sains-Richaumont, Vervins, Wassigny 4e circonscription Cantons de : Chauny, Coucy-le-Château-Auffrique, Soissons Nord, Soissons Sud, Tergnier, Vic-sur-Aisne. 5e circonscription Cantons de : Braine, Charly, Château-Thierry

LEGIARTI000050943833

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Ambérieu-en-Bugey (01004) ; Artemare (01022) ; Belley (01034) ; Bourg-en-Bresse (01053) ; Champagne-en-Valromey (01079) ; Culoz (01138) ; Oyonnax (01283) ; Virieu-le-Grand (01452). 02 - Aisne Bohain-en-Vermandois (02095) ; La Capelle (02141) ; Château-Thierry

LEGIARTI000050672762

—

l'Abreuvoir 870404 6796147 2022_LOT4_ZN_52_02_S1 1 Rue de la Division Gen Leclerc 871060 6796233 Rue du Clos 870623 6796482 2023_02_52-03 Grand Est Haute-Marne 2022_LOT4_ZN_52_01 Ormoy les Sexfontaines BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Val Thierry

Article Annexe I (suite)

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Pyrénées-Atlantiques Serres-Castet 64 Pyrénées-Atlantiques Serres-Morlaàs 64 Pyrénées-Atlantiques Siros 64 Pyrénées-Atlantiques Urt 64 Pyrénées-Atlantiques Uzos 65 Hautes-Pyrénées Aureilhan 65 Hautes-Pyrénées Barbazan-Debat

Article Annexe

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Concernant le débat entre les tenants de la notion d'usager des services publics (utilisateur qui en bénéficie en contrepartie de ses impôts) et ceux qui défendent la thèse du client (consommateur qui paie une prestation selon les règles inspirées des

LEGIARTI000042970199

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ANNEXE 01 - AIN OYONNAX 1 02 - AISNE CHATEAU-THIERRY 1 TERGNIER-LA-FERE 1 04 - ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE MANOSQUE 1 05 - HAUTES ALPES BRIANCON 1 07 - ARDECHE AUBENAS 1 GUILHERAND-GRANGES 1 08 - ARDENNES SEDAN 1 09 - ARIEGE PAMIERS

Article Annexe II (suite)

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Cauvet services/Cauvet Intérim, cours Joseph-Thierry, Marseille, extension Plein Sud, avenue de la Pétanque, 13600 La Ciotat, et RN 8, quartier de la Malle, 13330 Bouc-Bel-Air : de 1967 à 1977.

LEGIARTI000029309367

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Bapaume Local 4 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Beauvais Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Béthune Local 3 CT spécial placé auprès du directeur du centre pénitentiaire de Château-Thierry

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