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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fee
10 février 2015
10 février 2015
Ce praticien indiquait que Monsieur Bernard X...était atteint d'une pathologie psychotique altérant ses facultés mentales, caractérisée par un délire chronique et un décalage par rapport au réel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f7
18 avril 2012
18 avril 2012
incident, de dire que Monsieur X...bénéficiera d'un droit de visite et d'hébergement classique tenant compte de l'éloignement respectif des parents, à savoir la moitié de toutes les vacances scolaires en alternant
Source officiellecr
6079a8619ba5988459c4d08f
18 mai 1994
18 mai 1994
est de nature à induire en erreur si l'avantage qu'elle laisse espérer au consommateur est substantiellement amoindri par des restrictions que le message publicitaire ne laisse pas apparaître et qui altèrent
Source officiellecr
6079a8129ba5988459c4bc0a
25 janvier 1982
25 janvier 1982
OBJET DE PRECISER ; ALORS QUE PAR CES SEULES ENONCIATIONS, LES JUGES DU FOND N'ONT PAS CARACTERISE L'ELEMENT INTENTIONNEL DU DELIT QUI SUPPOSE QUE L'INCULPE AIT AGI NON SEULEMENT EN SACHANT QU'IL ALTERAIT
Source officielleHSC
68e88b503ea43407b9fba9ce
3 octobre 2025
3 octobre 2025
mensuel rédigé le 26 septembre 2025 par le docteur [N] [S] indique que [C] [Y] est dans l’opposition et dans le déni total de ses troubles, sans aucune remise en question, avec un comportement fluctuant alternant
Source officielleRETENTIONS
68edd90087178132e1935176
13 octobre 2025
13 octobre 2025
jours par personne étant ou ayant été conjoint, concubin, harcèlement de personne étant ou ayant été conjoint, concubin suivi d'incapacité n'excédant pas 8 jours, de dégradation des conditions de vie altérant
Source officielleJ.L.D.
68e0411d74e929a9d8fd392e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En l’état des derniers éléments médicaux versés au dossier, qui font état d’un patient alternant toujours entre des pôles dépressifs et hypomanes avec de fortes manifestations d’hostilité et des troubles
Source officielleJ.L.D.
697735becdc6046d47bf9298
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ces troubles altèrent nettement ses capacités de discernement.
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35355
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le certificat médical des 24 heures relève quant à lui une décompensation maniaque sur rupture de traitement, un patient exubérant, exalté et euphorique alternant des phases d'excitation béate avec des
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c72ceccdc6046d473cfd1d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Cela fera enfin réagir la société débitrice par un mail du même jour Elle y indique avoir procédé à la rupture imposée par l'alternante, alors que la déclaration initiale qu'elle a adressée à, [F], [C
Source officielleJLD
669eaa71998cb644d8deeda5
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Dans le certificat mensuel du 12 juin 2024, il est relevé chez le patient la persistance d'une activité délirante altérant le rapport à la réalité et une adhésion fragile au traitement et dans celui du
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669eb04f998cb644d8dfeaaf
8 juillet 2024
8 juillet 2024
le tribunal, a conclu à un taux d’incapacité permanente de 10 %, ainsi qu’à une modification dans la situation de professionnelle de Monsieur [T] [W] [B], celui-ci n’étant éligible qu’à un emploi alternant
Source officielle1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dd4
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Il fournit également l'attestation de Mme [O], alternante au sein de l'entreprise, contre laquelle la salariée a déposé plainte, selon laquelle elle n'arrivait « pas à compenser ses absences car [elle
Source officielleJuge Libertés Détention
686843614965b5d9df327825
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Méfiance importante altérant le contact et la discussion. Opposition aux soins pour son fils et pour elle.
Source officielle2ème chambre
6780b7b034dc79f9f0615060
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Agé de 79 ans, il souffre de pathologies altérant son discernement, sa mémoire et son rapport au temps.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Avril 2025
67f82cdccf40727a00445883
10 avril 2025
10 avril 2025
le maintien en hospitalisation complète pour garantir la continuité des soins, ce d'autant qu'il était constaté une perte d'autonomie à l'extérieur et que [O] [P] présente une ambivalence aux soins alternant
Source officielleJuge des libertés détent
686445c00bb2f8a66ca66680
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sthénicité avec menaces ou insultes et absence de conscience de la sévérité de ses troubles; Qu’il ressort des derniers éléments médicaux que le patient présente toujours des troubles mentaux qui altèrent
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
660cf2687c1ccb0008628e9d
2 avril 2024
2 avril 2024
A l'IPPP il se montre très agité et labile, il n'est pas accessible à l'échange alternant entre ludisme, provocation et opposition. Il n'existe pas de trace de consommation de toxiques.
Source officielle1re chambre civile
65a0ef7b5bbe450008b2cfc9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
présente une thymie exaltée, avec une tachypsychie et une logorrhée.Actuellement,l'état clinique reste fluctuant marqué par une logorrhée difficilement canalisable, une importante labilité de l'humeur, alternant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2507906_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
A ne peut pas aller rendre visite à sa famille à l'étranger qu'il n'a pas vu depuis six ans, qu'il dispose d'une promesse d'embauche en tant qu'alternant et que son futur employeur exige qu'il produise
Source officiellePage 44 sur 186