CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 639 résultats pour « Alexandra DEFOSSE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

exercice 3 rue Bayard 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

né le 20 Juin 1990 à AVIGNON ... ... 84000 AVIGNON Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Alexandra BOUILLARD, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63d229d89b3c8605deec1df9

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

assistée de Me Alexandre DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Annie MARTINO, Magistrat de la mise en état,

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63d229d99b3c8605deec1dfb

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

assistée de Me Alexandre DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Annie MARTINO, Magistrat de la mise en état,

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb70acdc6046d4727e876

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Alexandre DEHE qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb978cdc6046d47280f7a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Alexandre DEHE qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddba08cdc6046d4728187e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Alexandre DEHE qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166c40788aac83189e9b68

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par conclusions d'incident notifiées et déposées le 5 juin 2023, la Selarl Cabinet M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7930ccdc6046d4706362b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vu la requête déposée par la SELARL SOCIETE ARCHIBALD, prise en la personne de Maître [D] [O], le 2 octobre 2025, en conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire à la

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79e74cdc6046d470707c2

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

des créances, DESIGNE Maître [R] [K], [Adresse 5], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent, DIT que l'inventaire devra être déposé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685079324999a647ade90

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

-W-B7H-KE4Y N° Minute : AFFAIRE : [7] C/ [F] [D] Notification le : Copie exécutoire délivrée à [7] et à [F] [D] Le Copie certifiée conforme délivrée à : Me Alexandre

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d4f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[F] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Lola JULIE, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a7857f8121050008662f40

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RUIN,magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de RIOM COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27d

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 11/ 00476 AFFAIRE : SAS MYRIAD FRANCE C/ Alexandra X...

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e0179f74e929a9d8fa6bd4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RE F E R E N° Du 03 Octobre 2025 N° RG 25/00217 N° Portalis DBYC-W-B7J-LQJ3 54G c par le RPVA le à Me Jean-marie ALEXANDRE, Me Céline DEMAY - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9013f

Appel

2 août 2012

2 août 2012

Alexandre X... né le 24 Novembre 1965 à WABAO (MARE) demeurant ... M. Gilbert X... né le 08 Avril 1968 à WABAO (MARE) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88774

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Il a déposé son rapport le 30 juin 2001. La cour statue sur l'appel interjeté par Mme Claudine X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ITROEN, pour la somme de 3 643, 13 euros. Saisi par Mme Xc/GROUPAMA ANTILLES GUYANE et BELL AUTO MARTINIQUE

6253cc55bd3db21cbdd8fc9d

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

APPELANTES : Compagnie d'assurances GROUPAMA ANTILLES GUYANE 10 Lotissement BARDINET Dillon BP 559 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a93

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Objet d'une plainte déposée auprès des services de la préfecture de la VENDÉE, Madame Alexandrine X... a été informée par lettre RAR du service Santé et protection animales de la Direction départementale

Source officielle
CA

Chambre 3-2

64a7aef93bcaf505db696212

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[X] & A.LAGEAT Société COLONY CAPITAL SSP Société SC FINANCIERE VIP HDR SCP BTSG² SCP GILLIBERT & ASSOCIES SELARL AJA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexandra

Source officielle

Page 44 sur 482

← PrécédentSuivant →