Codes de loi français

Article Annexe 226-6.A1

Une bouée équipée d'un système d'allumage spontané doit se trouver à portée de la main et prête à être utilisée en cas de besoin. Un halin doit également se trouver à portée de la main, prêt à l'emploi en cas de nécessité. 9.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 43

autorités de gendarmerie ou témoins, et au f du 3° du I, s'agissant des fonctionnaires de la police nationale, sont versées aux intéressés lorsqu'ils sont requis : 1° Pour être présents à l'ouverture des portes et meubles fermant à clef ; 2° Pour prêter

Article Annexe V

Simulation La simulation peut être l'un des outils pour la conception et la planification des chenaux.

Article Annexe I (suite)

À partir : - des options du tableur ; - des caractéristiques définies pour l'environnement de travail ; - d'une situation pouvant impliquer la réalisation d'un ou plusieurs tableaux liés à des travaux de synthèse, d'analyse, de prévision ou de simulation

LEGIARTI000045077360

Elle peut être réalisée à l'aide d'un simulateur de vol. Note. - complément au point e) de l'exigence FPD.OR.105 de l'annexe XI au RUE 2017/373 ainsi qu'à l'AMC2 FPD.OR.105(e), points (a)(3). III.1.8.3.

Article Annexe I b

Ce niveau permet donc de simuler, de mettre en œuvre un équipement, de réaliser des représentations, de faire un choix argumenté, etc. Niveau 4 : niveau de la maîtrise méthodologique.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

La provision pour dépréciation constituée antérieurement, le cas échéant, sur des titres financiers prêtés n'est pas réintégrée ; elle doit figurer sur une ligne distincte au bilan et demeurer inchangée jusqu'à la restitution de ces titres.

Article Annexe II - II. Maquette 15

groupes d'échanges de pratique (GEP) ; - groupes de formation à la relation thérapeutique ; - groupes de tutorat centrés sur les familles de situations définies pour la spécialité ; - ateliers de gestes pratiques y compris avec des techniques de simulation

Article 3

électrique ; d) A l'examen technique des modèles de méthodes d'essais virtuels proposés par les constructeurs conformément aux paragraphes 7 et 8 de l'article 30 et à l'annexe VIII du règlement UE 2018/858 susvisé ; e) A l'utilisation de l'outil de simulation

Article Annexe II

Des simulations numériques permettront, le cas échéant, d'optimiser le choix des modèles d'action thermique. III-3.

Article Annexe IV

Distillateur : Pour s'approcher des conditions d'exploitation représentatives de la réalité, une simulation de nettoyage du distillateur a lieu le matin du dernier jour des essais, machine froide.

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

-Le Bureau central français s'oblige à prêter son concours à l'État pour l'instruction et le règlement des dommages visés aux articles 1er et 2 ci-dessus et à rembourser aux bureaux nationaux étrangers les règlements effectués par eux dans le cadre de

Article Annexe à l'article R231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 58

L. 231-6 ... " " Une attestation de cette garantie délivrée par un organisme habilité sera adressée à M. ,dans le délai prévu pour la réalisation des conditions suspensives. " M. ...... s'engage à communiquer cette attestation au prêteur dès sa réception

Article Annexe IV

synthétique mettant en évidence les points clés de la situation ou renseignement d'un imprimé ou visualisation d'un trajet, etc.) résultant de l'exploitation du dossier ; - une partie orale (15 min), en liaison avec le dossier, qui consiste en une simulation

Article Annexe Ib (suite)

constitutifs Spécifications dimensionnelles Spécifications géométriques X 5.12 - Les charges Charges ponctuelles Charges uniformément réparties X 5.13 - La déformation des ouvrages Mise en évidence virtuelle (simulation

Article Annexe IV

3 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Technicien planification et conduite des opérations aériennes (3230) Admission 3 2 3 4 2 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Météorologie (325X) Admission 3 2 3 5 2 2 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Moniteur de simulateur

LEGIARTI000042293117

Article L. 1125-1 Cent vingt jours Autorisation d'un donneur à se prêter à un prélèvement d'organes dans l'intérêt thérapeutique direct d'un receveur délivrée par un comité d'experts.

Article Annexe Ib (suite)

Représentations du projet et des solutions élaborées : - plans et pièces écrites, - croquis, perspectives, rendus, photos, - maquette numérique, simulation 3D, - maquette réelle et prototypes de solutions - échantillons, gammes, palettes, etc.

Article Annexe Ia

Les images sélectionnées sont prêtes à être finalisées. T2-3 Indexer et gérer les métadonnées, utiliser un thésaurus. Les images indexées sont prêtes à être archivées.