K..., qui possède une palombière à proximité, a retiré les effaroucheurs à palombes installés pour protéger les cultures de M.

[B] aux fins de leur retirer les mandats qu'ils détiennent au sein du CREPA et CREPA/REP, - déclaré irrecevables les autres demandes du SPAAC, de Mmes [P], [K] et [H] et de M.

Il est entré en contact courant novembre 2015 avec une personne demeurant [...] , laquelle lui a fait parvenir un chèque de 9827,75 euros à verser sur son compte pour en retirer la somme de 9400 euros

droits de laquelle vient la Banque postale (la Poste), des parts d'un fonds commun de placement dénommé Bénéfic pour la somme de 51 000 francs, soit 7 774,90 euros ; qu'à l'échéance, Mme X... n'a retiré

X... et Mme Debonne, conseillers, qu'à l'issue des débats, la Cour s'est retirée pour délibérer conformément à la loi, que lors du prononcé, la Cour était composée de M. Depretz, président, de M.

tribunal correctionnel, la Cour a privé sa décision de toute motivation réelle"; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que José B..., fonctionnaire de police qui avait fait appel à la fourrière pour retirer

société Distillerie des Chabannes de faire vieillir pour son compte une certaine quantité d'alcool pur du millésime 1996 destinée à lui être livrée en 2001 ; que la société Larsen ayant alors refusé de retirer

multicartes par la société Castiel pour la diffusion de divers objets cadeaux ou gadgets d'importation, puis, en 1977, de fleurs artificielles ; qu'alléguant une baisse d'activité, la société lui a retiré

été engagé en 1978 comme VRP par la société Parfums Loris Azzaro ; que, le 15 mai 1984, les parties ont convenu d'une réduction de secteur, avec abandon par le VRP de tout droit sur la clientèle retirée

prospection de la clientèle dans quatre départements auxquels ont été ajoutés par un avenant du 4 janvier 1988, quatre départements supplémentaires; que la société ayant décidé, courant 1991, de lui retirer

la peinture de l'auvent d'une marque de véhicules automobiles ; que la société Plastillac ayant été mise en liquidation judiciaire, le liquidateur a fait valoir que la société PO avait partagé puis retiré

L'affaire ayant été retirée du rôle le 21 septembre 2012, Mme [W] [F] a demandé sa réinscription le 8 avril 2014, tandis que [H] [S] a soulevé la péremption de l'instance.

, Jean-Pierre Z... déclare connaître l'ensemble des protagonistes comme ses clients habituels ; qu'il convient également de s'en tenir aux premières déclarations du témoin, Philippe A..., dont le revirement

. ; "aux motifs que le mis en cause avait donné deux versions totalement contradictoires ; que, pour expliquer ce revirement, il avait déclaré avoir répété aux gendarmes ce qu'ils voulaient entendre

avait estimé que la vente incombait aux époux B... parce qu'il ne pouvait être question, au 29 janvier 1988, de subordonner le maintien de l'intention d'acquérir des époux Z... à un hypothétique revirement

résulter que d'une convention ou d'un accord dérogatoire conclu en application de l'article L. 212-2 du même code ; que l'intervention du législateur dans le procès en cours visait à contrecarrer le revirement

violation des articles 202, 204, 575, alinéa 2,1er, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné que soit retiré

C'est pour cela que je me suis retiré d'eux; "que lors de sa première audition par le magistrat instructeur, Pascal X... revenait sur ses déclarations devant les services de police en prétendant qu'ayant