Codes de loi français

Article CO 53

La gaine d'ascenseur encloisonnée doit être désenfumée dans les conditions prévues pour les escaliers par l'instruction technique relative au désenfumage dans les établissements recevant du public, lorsque : - soit la puissance électrique totale installée

Article Annexe I

78 Monoplaces plus de 2 000 cc Vitesse 37 45 Voiture de longueur inférieure à 3,70 mètres Vitesse 60 66 (départ lancé obligatoire) Kart uniquement sur les tracés 1A-V1 & 2, Vitesse 60 66 puissance

Article 229-II-1.01

Toutefois, ce matériel ne comprend pas la barre, le secteur de barre ni les autres éléments servant aux mêmes fins. 16 Le "dispositif de transmission de la puissance" est le matériel hydraulique prévu pour fournir la puissance voulue afin de tourner la

Article Annexe I-1

attribuée au service d'amateur par satellite. (5) Utilisation des fréquences de cette bande par d'autres services seulement en cas de catastrophes naturelles (application du numéro RR 510). (6) Besoins intermittents des forces armées en mobiles : puissance

Article 221-II-1/26

Le nombre et la capacité des auxiliaires indispensables au fonctionnement des machines de propulsion sont tels qu'en cas d'avarie de l'un quelconque de ces auxiliaires les machines de propulsion puissent encore fonctionner à demi-puissance.

Article 4

. ― Le Tarif Vert se décompose en trois sous-catégories (Vert A, Vert B et Vert C) selon la taille du site concerné, celle-ci étant calculée à partir des puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires décrites au II du présent article

Article Annexe 4

Essai de démarrage Lorsque le compteur est parcouru par le courant visé au tableau ci-après, pour un facteur de puissance égal à 1 : - le rotor d'un compteur électromécanique démarre et fait au moins un tour complet ; - un compteur statique démarre et

Article Annexe 2

Eléments concernés : batterie de puissance, réservoirs à carburant.

Article 4

réalisation de la tranche concernée, les prescriptions de construction fixées à l’article 3 du présent décret ont été respectées et que, compte tenu des règles générales d’exploitation qu’Electricité de France compte suivre pour les opérations de montée en puissance

Article 15

demande complète de raccordement a été déposée avant l'entrée en vigueur de l'arrêté du 9 mai 2017 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance

Article 89

Gouvernement évalue les possibilités d'augmenter la capacité installée de production d'électricité d'origine hydraulique à l'horizon 2035, y compris la part que pourraient prendre dans l'augmentation de ces capacités les installations hydrauliques dont la puissance

Article 1

d'exploitation et de maintenance d'électrotechnique 255r 5 ans Marine nationale : 6 Responsable des installations hydrauliques et pneumatiques 201r 5 ans Marine nationale : 6 Responsable technique en instrumentation, automatisme et électronique de puissance

Article 230-3.01

Ventilation : Il est installé deux manches de ventilation, une haute et une basse, opposées et aussi éloignées que possible l'une de l'autre, d'une section suffisante pour assurer la pleine puissance du moteur.

Article 244-1.04

notamment jupe, delphiniere, bout dehors) ; - modification de plus de 10 % du déplacement lège ; - changement de la nature du carburant d'un moteur si le navire comporte un moteur ou un réservoir de carburant fixe ; - dépassement de plus de 15 % de la puissance

Article T 46

. - Dans tout établissement mettant en oeuvre une puissance utile de plus de 200 kW, la présence de personnes qualifiées est requise, pendant toute la durée de la présence du public, à raison d'une zone définie au paragraphe 3 ci-dessus.

Article 8

Peuvent également bénéficier des conditions d'achat telles qu'elles résultaient des dispositions de l'arrêté du 12 janvier 2010 précité les installations qui remplissent toutes les conditions suivantes : - la puissance crête de l'installation est supérieure

Article Annexe II

Puissance (kW) : 0.6. Groupe par classe de pollution de l'air du véhicule d'origine : 0.7.

Article Annexe I

Type(s) de véhicules sur lesquels le type de dispositif peut être installé : MARQUE ET TYPE NUMÉRO TYPE MOTEUR CYLINDRÉE PUISSANCE GROUPE PAR CLASSE GROUPE PAR CLASSE 1.3 Accroissement incrémental de NO2 : ... points de pourcentage

Article 230-5.09

La puissance électrique de la batterie de service générale doit être suffisante pour permettre d'assurer les fonctions essentielles à la navigation et à la sécurité. 6.