spécialiste des maladies du système nerveux, auquel ont été soumis l'agenda professionnel de Y... de l'année 1981 et le testament, que celui-ci indiquait que l'écriture du document du 8 mars 1981 ne paraît

; que les rôles de l'un et de l'autre paraissent étroitement imbriqués ; que, d'ailleurs, ils se rejettent, au moins pour partie, la responsabilité des infractions qui leur sont reprochées ; qu'il paraît

contrôle judiciaire dont il fait l'objet ; "aux motifs qu'il résulte des éléments qui précèdent que François X... participait, en connaissance de cause, aux faits qui lui sont reprochés et qu'il paraît

X... est influençable et qu'elle paraît être dominée par sa soeur A..., que cet élément a d'ailleurs été relevé lors de l'expertise médico- psychologique puisque l'expert a noté que B... avait une pensée

pouvoir discrétionnaire, que l'article 310 du Code de procédure pénale n'attribue qu'au président de la cour d'assises, d'entendre d'office une personne quelconque même si la déposition de celle-ci lui paraît

le juge d'instruction d'expliquer les accusations dont il était l'objet par des faux témoignages ou la jalousie dont il serait l'objet de la part de ses collègues de travail ; que cette explication paraît

et mesurée ; que, faute d'avoir précisé en quoi les actes de violence du prévenu pouvaient être absolument nécessaires et proportionnés à l'encontre d'une femme rentrant à son domicile sous un parapluie

produit pas les pièces du procès civil desquelles pourrait résulter autrement le caractère déterminant des pièces produites, dépendant étroitement des prétentions et des moyens des parties ; qu'il paraît

juif, "qu'il n'apparaît pas à la Cour que ce dessin comporte une simple critique de la politique de l'Etat d'Israël, mais qu'il résulte, au contraire, du texte qu'il illustre et du moment auquel il paraît

et de ses ressources, alors que, par ailleurs, ce cautionnement doit garantir, tant sa représentation en justice, que la réparation du préjudice qui est particulièrement important, mais dont il ne paraît

générale au moment de l'induction) ; qu'il s'agit donc selon ces experts d'un geste simple élémentaire et systématique qui est pratiqué dans tous les cas similaires ; que bien que Jean-Louis A... ne paraisse

. ; que l'attitude de X... contestant totalement l'évidence des éléments existant à son encontre ne paraît pas être un gage de prise de conscience, ni de gravité de ses actes, ni des raisons, peut-être

en homologuant un rapport d'expertise, les juges du fond s'en approprient nécessairement les motifs ; qu'en l'espèce, l'expert s'était contredit de manière flagrante en déclarant expressément "il ne paraît

. ; "aux motifs qu'en l'état de l'information, la détention provisoire de Samir X... nous paraît devoir être maintenue : - afin d'éviter toute collusion ou pression entre les intéressés, compte tenu

pas de prélèvements opérés en contrariété avec l'intérêt social de façon consciente et délibérée ; que, dans ce contexte, et au vu des explications requises au cours des débats, la mauvaise foi ne paraît

comme la Cour l'a noté dans la procédure d'assistance éducative "le seul obstacle aux relations mère-enfant est ainsi de toute évidence le refus de X..., épouse Y..., du traitement psychologique, qui paraît

Z... dans l'attente d'un prêt de 400 000 francs ; qu'il ne paraît pas s'être inquiété outre mesure de la qualité en tant que placement du groupement forestier du Creuset, ni de l'utilisation précise des

Citroën au motif qu'il n'aurait pas reçu de cette société des directives particulières, la cour d'appel a violé l'article L. 121-1 du Code du travail ; alors, de troisième part, que le contrat de parrainage