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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2312087_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Il nécessite une prise en charge médicale, comprenant des soins pluridisciplinaires et pluri-hebdomadaires dispensés par un psychologue, un orthophoniste et un pédopsychiatre.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2303931_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

justifier de la situation de vulnérabilité de leur famille, A et Mme D se prévalent en particulier de l'âge de leurs enfants, de l'état de santé de l'un de leurs enfants nés en 2021 qui est suivi par un orthophoniste

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301376_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

exerçant les fonctions d'aide-soignant, d'infirmier, de puéricultrice, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue, d'orthophoniste

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301377_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

exerçant les fonctions d'aide-soignant, d'infirmier, de puéricultrice, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue, d'orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2305822_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

rééducation orthophonique suivie depuis plusieurs années, et sont majorés lors des moments où ses capacités d'attention sont fortement mobilisées sur un temps long, notamment les devoirs et examens, l'orthophoniste

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305345_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Elle produit à cet égard deux certificats médicaux établis en 2020 par les médecins qui ont suivi son enfant en Algérie, ainsi qu'un certificat d'un orthophoniste exerçant en Algérie et deux articles de

Source officielle
TA

Chambre DALO

DTA_2111789_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

En outre, la requérante verse également à l'instance un certificat établi le 3 novembre 2020 par une orthophoniste selon laquelle la jeune A qui fait l'objet d'une rééducation orthophonique depuis le mois

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1b7cdc6046d47894bd1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

persistance de la symptomatologie, il reste néanmoins volontaire et très engagé dans son travail psycho-thérapeutique à ce jour. » (pièce 19) - dans le cadre d'un bilan orthophonique cognitif, Mme [Q], orthophoniste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201871

Cassation

24 novembre 2011

24 novembre 2011

continuent à s'occuper de celle-ci avec l'aide de sa fille qui vit depuis février 2001 avec sa mère ; qu'il ressort du rapport d expertise que Mme X... peut sortir seule notamment pour aller chez l'orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2302416_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

E et Mme B sont anciens ; ils ont entrepris toutes les démarches requises dès le diagnostic posé, mais le suivi n'a pu être mis en place immédiatement, compte tenu de l'absence d'orthophoniste disponible

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c1b

Appel

21 octobre 1998

21 octobre 1998

1989, l'indice applicable après 25 ans d'ancienneté est 709 pour le personnel classé en début de carrière à l'indice 345, l'avenant n° 250 du 11 juillet 1994 porte à 715 l'indice applicable aux orthophonistes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275c

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Elle précise bénéficier d'un suivi médical assuré par un médecin généraliste, un kinésithérapeute et à compter de septembre par un orthophoniste mais ne pas avoir besoin de suivi psychologique.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00187_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

témoignent les deux guides d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation établis pour les années scolaires 2018/2019 et 2019/2020, à l'élaboration desquels ont participé l'orthophoniste

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200101_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

il est également porteur d'une dyssynchronie, laquelle a amené ses parents à demander à ce qu'il poursuive sa scolarité en primaire via le CNED ; solution qui s'est avérée adaptée pour Kenzo F, l'orthophoniste

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2203922_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

En outre, le certificat médical établi par un médecin orthophoniste, qui mentionne que la requérante fait l'objet d'une prise en charge pluridisciplinaire portant sur la mémoire et l'attention qui ne peut

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01243_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

A C soutient que le suivi médical pluridisciplinaire dont il bénéficie, qui comprend une rééducation par orthophoniste, kinésithérapeute et ergothérapeute ainsi qu'un suivi psychiatrique, n'est pas accessible

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402000_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Toutefois, son épouse est également en situation irrégulière sur le territoire et la scolarisation de son fils et son suivi régulier par une orthophoniste sont insuffisants à constituer une circonstance

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2420639_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

équivalente aux agents exerçant les fonctions d’aide-soignant, d’infirmier, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue, d’orthophoniste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6968fc95cdc6046d476772be

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

éléments insuffisants à démontrer une atteinte excessive au droit à la vie familiale au sens de la jurisprudence produite compte tenu du délai de prévenance de trois mois observé, de la présence de 30 orthophonistes

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65449c95c71a6a83181c8c06

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

CARPIMKO CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PEDICURES-PODOLOGUES, ORTHOPHONISTES ET ORTHOPTISTES (CARPIMKO) caisse autonome de retraite et de prévoyance

Source officielle